Je suis rentré le weekend dernier du Cap vert ou j’étais parti en famille.
Nous étions 8 adultes en tout. Au moment du retour, j’ai demandé aux membres de ma famille de prendre chacun 1 cartouche au duty free de Boa Vista pour moi.
Arrivée en France, chacun passe la frontière avec la cartouche puis une fois sur le parking de Roissy me remet sa cartouche avant de prendre nos taxis. 3 min après, deux douaniers m’attrapent et m’enmènent dans leur bureau.
Ils m’expliquent que j’ai importé sans déclarer plus de cigarettes qu’autorisé et je leur explique que ce sont les membres de ma famille qui ont chacun acheté une cartouche et me la donné ensuite (le don n’étant pas interdit en France). Bref, ils n’ont rien voulu savoir en restant un peu vague sur l’infraction qu’il me repprochait vraiment et m’ont mis une amende de 20 € par cartouche avec la possibilité de récupérer mes 8 cartouches en m’acquittant en plus de 75€ par cartouche (en plus des 27€ d’achat au cap vert). Donc j’ai laissé mes cartouches la bas avec le sentiment de m’être fait avoir.
Donc j’attends vos retours avisés car j’entends bien contester si jamais ils ont abusé de leurs droits.
Merci à tous
Guillaume
anon813174222
Bonjour,
s’ils vous ont allumé, c’est qu’ils connaissent, eux, le droit !
gilloraymondo3
Bonjour,
La franchise n’est valable que pour la consommation personnelle. Tel n’était pas le cas des membres de votre famille. On peut donc présumer que le consommateur de toutes les cartouches était donc, vous, c’est à dire une seule et même personne, pour une quantité dépassant sérieusement la franchise.
Vous, et les membres de votre famille, ont probablement manqué de discrétion lorsque vous avez repris possession de toutes les cartouches…
Vous devez donc déclarer au service des douanes les marchandises que vous ramenez lors de votre passage en frontière.Si l’achat revêt un caractère commercial, les droits de consommation et les taxes sont exigibles en France.Si la douane considère que vous détenez à titre commercial du tabac, vous aurez le choix entre :payer des droits de consommation et une amende,ou renoncer à vos marchandises (qui seront dès lors saisies par la douane) et payer une amende.
Tu t 'es simplement fait avoir par les cam…en sortie/surles parkings…
ce n 'est pas malin de ta part d 'avoir fait la repartition ,encore dans l’enceinte de l’aeroport!
Attaquer l’etat parce que tu fais de la contrebande me parait indefendable…
guillaume941007
Merci aux autres pour vos réponses. Je pensais effectivement contourner la règle en n’étant pas directement l’acheteur mais j’ai compris que c’est “l’utilisateur final” qui est responsable.
