Bonjour,
Je suis français, ma femme est russe, et nous avons une petite fille de 3 mois, qui est naît en France et qui est française. Ma femme voudrait passer l’été en famille en Russie et présenter notre petite Victoria à sa famille russe. Mais nous sommes confrontés à un problème pour lequel je sollicite l’esprit communautaire de ce forum.
Lors de la préparation de notre mariage, le traducteur avait introduit plusieurs erreurs d’orthographes dans la traduction de l’acte de naissance de mon épouse, il a notamment changé une voyelle dans son nom de jeune fille. Cette erreur s’est repercutée dans notre livret de famille et en conséquence, dans l’acte de naissance de notre enfant, qui porte nos deux noms de famille (pour faciliter plus tard sa naturalisation russe…). En revanche, le passeport et le titre de séjour de ma femme ne comportent aucune erreur sur le nom de famille.
RESULTAT: la mairie refuse de créer un passeport et une carte d’identé pour notre fille, car sur son acte de naissance, à une lettre près, elle n’a pas le même nom que sa mère… Les officiers de mairie nous ont expliqué que de toutes manières, même si un passeport comportant encore une fois cette erreur d’orthographe été crée pour notre fille, lors du départ en Russie, l’embarquement dans l’avion pourra être refusé à ma femme et à ma fille, leur nom exact ne concordant pas sur leurs passeports respectifs. Nous devons donc faire appel au procureur de la république, par l’intermédiaire du tribunal de grande instance, afin de faire les corrections nécessaires sur tous les documents officiels comportant cette erreur, à produire pour l’établissement du passeport et de la carte d’identité de notre enfant (i.e.: livret de famille avec acte de mariage et surtout acte de naissance de notre fille). Pour ce faire, le tribunal nous demande de refaire traduire par un traducteur asermenté de la cour d’appel “une copie intégrale de l’acte de naissance” de ma femme, “daté de moins de six mois et revêtu d’une apostille”. L’apostille est un sceau officiel, qui tient lieu de légalisation d’un acte public. Le problème est que l’original de l’acte de naissance de ma femme (ancien de 29 ans et non-apostillé puisque ce n’est pas une copie) est en Russie, que ma femme est en France, et que malgrè tout, l’organisme russe qui gère les actes de naissances (ZAGS) refuse de produire une copie récente et de l’apostiller, sous justification que l’acte de naissance n’est délivré qu’une fois dans la vie, et qu’aucune copie ne peut ensuite être produite.
CONSEQUENCES: pas de copie intégrale de l’acte de naissance de ma femme, daté de moins de six mois et apostillé = pas de traduction asermentée possible = pas de correction par le procureur = pas de rectification de l’acte de naissance de notre fille = pas de création de passeport par la mairie = pas de voyage en Russie. En conclusion, à cause d’une erreur de traduction faite par un traducteur professionnel, ma fille ne peut pas voir sa famille en Russie car ma femme ne peut pas rentrer au pays avec elle, et depuis plusieurs jours, elle reste enfermée à la maison à pleurer à chaudes larmes…
AIDEZ MOI s’il vous plaît, que me conseillez vous pour débloquer cette situation ? Merci de m’avoir lu jusqu’au bout et merci beaucoup pour vos réponses par avance.
Samuel.