En Mars 2015, j’ai été flashé à 150 alors que la vitesse max était de 100.
Un courrier a été envoyé en Novembre 2015 à la société pour laquelle je travaille. (Je conduisais une voiture de société).
Le courrier stipule que la vitesse étant considérablement dépassée, la procédure ordinaire doit être lancée. (Dépot de plainte auprès d’un bureau du juge d’instruction).
Depuis plus rien, Si ce n’est que je viens de recevoir un courrier “Ordonnance pénale”.
XXXX est reconnu coupable pour dépasser, sur une autoroute, la vitesse max signalée.
XXXX est condamné à une peine pécuniaire de 28 jours-amende au taux journalier de CHF 30, pour un total de 840. L’execution pécuniaire est supendue durant un délai d’épreuve de 2 ans.
XXXX est en outre condamné à une amende additionelle de CHF 700 et en cas de non-paiement, à une peine privative de liberté de 7 jours.
XXXX les frais de la procédure sont mis à la charge de XXXX
En conséquence, XXXX doit payer 700 + 500 (Emoluments)
1: Combien vais-je payer ? 700 + 500 + 840 + sursis pendant 2 ans ?
2: Quel recourt est possible ?
3: Le montant n’est-il pas excessif ? Je suis choqué par le montant et par la menace de prison.
La police belge et huissiers peuvent-ils faire appliquer cette amende sur le territoire belge ?
Merci d’avance
marmailles2
Bonjour,
En apparence, vous devez payer 1200–
Ils trouverons le moyen de vous faire payer…l’Italie et la France ont le même systéme.
Les 840-- sont suspensif durant 2 ans ( en principe )…à moins d’avoir une nouvelle infraction en Suisse.
Recourt = impossible et la Suisse peut avisé votre gendarmerie en Belgique.
L’amende est légére pour votre dépassement de 50 Km / h et que c’est un véhicule étranger.
C’est le systéme " Via Sécura " Suisse.
Vous avez eu de chance que votre véhicule ne soit pas immobilisé sur place et de devoir payer l’infraction immédiatement.
Si un Suisse réalise un tel dépassement de vitesse en France ( exemple )…non seulement nous devons payé en France et en Suisse nous aurions un retrait de permis de 3 à 6 mois pour infraction et en plus une seconde amende en Suisse.
Alors " molo " sur les gaz.
Laurent
mimile3
Comme le dit Marmaille, la peine est légère, ils ont dû tenir compte du fait que vous êtes étranger.
Un résident en suisse aurait sans doute eu le double de ce que vous avez pris. La Suisse a certainement avisé les autorités belges, je pense que vous avez un fort intérêt à régler rapidement les 700 CHF d’amende + 500 CHF d’émoluments, autrement, c’est sans doute les autorités belges qui les recouvreront avec, tout aussi certainement, des frais supplémentaires.
Comme je le dit dans une autre discussion de ce forum, commettre une infraction routière en Europe, c’est la double peine : dans le pays où l’infraction a été commise et dans son pays de résidence.
pak454
hello, et j’en rajoute une couche: en cas de fort dépassement la peine de prison peut se voire allongée de la ssaisie et de la destruction du véhicule… restez donc prudent.