bonjour merci pour ce tuto encore un reinseignement svp je souhaite acheter une caravane en allemagne a un concessionnaire juste pour le réglement comment fait on j habite en normandie a 850km de la vente merci pour ce renseignement bonne journée.
Bonjour,
Quand on lit tout ça, on se demande si c’est pas mieux d’acheter en France ! lol
Bref j’habite près de Nice et j’ai trouvé un van sur le site Automobile.fr qui est le même que mobile.de mais en français, effectivement il y a plus de choix.
Le Van en question est de 10/2017, je devrais donc payé la TVA en Allemagne ?
Le propriétaire est un particulier et que dois je lui réclamer pour la vente ?
Ensuite puis je le ramener en France avec l’immatriculation allemande ?
Merci pour toutes les réponses que vous pourrait me donner.
Bravo pour le tuto que vous avez posté.
Daniel
Bonjour,
Sauf erreur de ma part, mais en ayant fait des recherches pour importer une voiture d’Italie, il faut faire attention au certificat de conformité car c’est un certificat que doit délivrer un concessionnaire Francais qui a vendu ce type de véhicule en France et donc qui a eu l’agrément de vente. Si le véhicule que l’on achète à l’étranger n’a jamais ete vendu en France c’est un autre problème pour obtenir le certificat de conformité.
Si je me trompe n’hésitez pas à me corriger.
Louis
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Bonjour
je vous remercie de votre super article ! L’exonération d’écotaxe est-elle toujours valable en 2018/2019 svp ? Il suffit d’avoir une carte grise VASP (ou en Allemand : Wohnmobile)? merci de votre réponse rapide je suis en Allemagne pour acheter un Camping car 
Bonjour, quant est il en 2019 , les préfectures ont disparu physiquement, est ce toujours possible, ? ou est on obligé de passer par un mandataire ?
merci
alain
Bonjour à tous,
Le post est vieux mais la question toujours d’actualité
Ben si tut le monde comprend ce charabia, je me faits moine!!
Y’avait BEAUCOUP plus simple à dire:
Acheter un véhicule d’occasion fabriqué dans l’UE auquel cas réceptionné CE par type s’il à moins de 25 ans en particulier), c’est comme en France, tout simplement !!
Mêmes règle et… mêmes pièges possibles!
Dans l’Etat Membre Etranger, tu dois avoir les mêmes documents que pour un achat en France:
-Certificat de non gage remplacé par Attestation de propriété (Partie 1 du Certificat d’Immatriculation pour l’Allemagne)
-CT de - de 6mois (TUV pour Allemagne) comme en France. Ce CT est valable pour lobtention de la carte grise française. Inutile donc d’en repasser un en France. C’est écrit sur le site de l’ANTS en toutes lettres!!
-Bon de Commande ou Attetation de Vente du Particulier, mentionnant identité et PRIX d’achat.
Par contre il est souvent impossible de circuler sous couvert de l’ancienne immat., les plaques étant souvent retirées par le pays du vendeur.
En Allemagne et en Belgique (et sans doute ailleurs, mais je ne connais pas), tu dois acheter des plaques provisoires (dites rouges en Allemagne et Type X en Belgique)+ une Assurance et tu obtiens un Certificat d’immatriculation à ton nom (acheteur). On peut ainsi rouler sans problème (15 jours min pour l’Allemagne et 1 mois pour la Belgique).
Après c’est en France que ça se passera!
Donc dans le pays Etranger:
1: Tu fais gaffe à ce que tu achètes (pourquoi y aurait-il moins de truands ailleurs qu’en France? La Fraude est elle aussi Européenne!). L’histoire du 2014 à la place du 2015, tu l’auras en France aussi. Dois-je rappeler que les CC sont comme les voitures des véhicules à 4 roues (voire plus) de catégorie M1. Donc que la réglementation VL s’applique aux CC. Le millésime EST FRAPPE A FROID SUR LA PLAQUE D’IDENTIFICATION au même titre que le VIN. Il suffit de prendre celui-ci, de contacter le constructeur et vous aurez quand le véhicule a été livré, et peut-être meme à qui.
Attention, la valse des compteurs, y compris électroniques est courantes en Allemagne et ils manipulent l’OBD mieux qu’en France. Seule parade, quoique non garantie, contacter encore le constructeur (en France) pour savoir s’il a une trace!
CQFD pour ce point.
2: Sur l’achat proprement dit, la langue peut être une barrière (se faire aider ou traduire les documents est IMPERATIF, ainsi que le mode de paiement, le chèque ne marchant pas, ni la carte bancaire pour cause de plafond trop bas.
Pour les traductions se faire envoyer par mail, fax, sms une copie des documents, même vierges et se la faire traduire en France par un service compétent, un instit, ou un ami…
Pour le paiement, reste donc, le virement, le chèque de banque et le liquide. Privilégier le liquide, ça laisse de la latitude pour négocier. Si pas pressé par le temps, faire un voyage pour voir et mettre au point la transaction et un 2è pour payer et récupére le véhicule si tout est bon. Cela permet de faire un 1 er paiement d’accompte (10 à20% du véhicule) en liquide ou par virement bancaire, puis au 2è voyage de payer le solde, soit aussi par virement convenu d’avance ou sur place par Internet avec confirmationde la Banque (donc faire en sorte que ça se passe pendant les heures d’ouverture) ou bien en liquide.
A ce sujet, je vous donne mon expérience perso. 2 achats en Allemagne;
-CC PL US en 2007 de 51 000€ chez un Pro. Visite du véhicule, retour maison et virement de 10000€ d’accompte, puis 2è voyage 3 semaines plus tard et paiement du solde en liquide en même temps que la carte grise, l’assurance et les plaques à mon nom. J’avais une interprète gracieusement fournie par le Pro.
- en 2018: MB Classe E 320 cdi 4-Matic Break pour mon fils (c’est lui qui l’a payée) chez un particulier. Prix 11 000€. Là pas d’accompte, il nous l’a gardée 8 jours sans trop de problème. Mais là nous avons utilisé l’anglais, que je comprends assez bien, même si mon oral est beaucoup moins bon. Paiement direct en liquide.Pas plus de problèmes pour les papiers, et les plaques, ça se fait en moins d’une heure.
Ensuite c’est en France que ça se passe.
Je vais d’abord tuer une idée reçue. Pour un véhicule d’occasion, il n’y a pas à fournir de Certificat de Conformité et le vendeur ne vous en donnera pas car, comme en France il aura sans doute été retiré par l’Administrationlors de la 1 ère Immat.
Le COC ne concerne que les véhicules NEUFS lors de la 1 ère Immat. Il pourrait éventuellement aider dans le cas d’un véhicule à uasge spécial (autre qu’un CC, réceptionné CE par type en général) en cas de RTI, mais ce sont des cas exceptionnels. Si le véhicule convoité est de grande série, rien à battre du COC!! Est-ce clair comme ça?
Malus Ecolo, idem, c’est pour les véhicules neufs. Pour les véhicules d’occas, il est remplacé par une surtaxe dégressive de 10% par an sur la carte grise, donc nulle (=0) pour des véhicules de 10 ans et plus (10%x10=100%, donc plus de surtaxe. Voir les tarifs départementaux. C’est une belle aberration à la Française comme nos Etudiants de l’Ena (Ecole à créer des Taxes en tous genres) savent si bien faire !! Au lieu de favoriser l’achat de véhicules plus récent censés être moins polluants, c’est le contraire qui se passe!
Je revient donc sur le CT, là aussi, il est normalement fait par le vendeur ET VALABLE en FRANCE (Jurisprudence Européenne constante). Il faut juste qu’il ait moins de 6 mois, sinon négocier avec le vendeur qui le sait puisque c’est pareil chez eux!!
Enfin, en France, 1 ère chose à faire, obtenir ledit document appelé “Quitus Fiscal” puisque pour un véhicule d’occasion la transaction est réputée avoir été faite TTC, sans récupération de TVA possible pour un particulier. Pour un Pro et véhicule de Société c’est différent mais ils ont en général un N° d’identification Intracommunautaire et savent comment faire.
Pour l’avoir, TEL ou MAIL aux impôts du coin. Normalement délivrance immédiate dans la plupart des départements. Le quitus fiscal permet de rouler plusieurs mois 3 ou 4 je crois) même si les plaques provisoires sont périmées. Donc inutiles de payer pour plus longtemps, car c’est pas donné (presque 200€ pour la merco pour plaques+assurance+CG)
Ensuite ça se passe sur Internet sur le site de l’ANTS comme pour un achat en France.
Voilà, j’espère avoir ainsi dédramatisé l’achat dans un autre état membre (Attention au Brexit, certaines règle avec le royaume uni ont changé), somme toute pas plus compliqué qu’en France. La barrière la plus importante étant la compréhension de la langue, avec ensuite de s’entendre sur le mode de paiement.
Uns solution pour surmonter ces roblèmes, prendre un mandataire, détailler le contrat et… le payer après la livraison (sans doute qq centaines d’euros voire plus!!). Là j’ai pas de budget, je me suis démerdé tout seul!
Seule modification à cette procédure, c’est lorsque le véhicule n’est pas de fabrication Européenne, et qu’il peut être nécessaire de le passer en RTI (selon les documents et le passé du véhicule). La procédure ci-dessus servira à initier le dossier de RTI, mais pourra ne pas être suffisante pour obtenir la Carte Grise, la France se faisant parfois tirer l’oreille pour appliquer certaines règles Européennes. Si vous avez une Carte Grise Etrangère au format CE, ça ne devrait pas se produire, la France étant obligée de prendre pour base les renseignements de ce Certificat; ce qu’elle refuse parfois de faire, mais la loi est de notre côté. Faudra juste peut-être un peu taper du poing sur la table du Prefet!
Bonsoir à tous
Bonsoir,
Félicitations pour votre explication extrèmement Claire !
Je me suis instruit ! ! !
Cordialement Patrick.
Les sites “mobile.de” et “automobile.fr” ne font qu’un !!
“mobile.de” est la version Allemande, “Automobile.fr,” la version Française, mais juste en affichage, les mais sont reconvertis en Allemand et parfois en anglais également.
Le navigateur bascule de l’un à l’autre en fonction du lieu de l’adresse IP de l’appareil avec lequel on consulte. Pour choisir véritablement il faut un VPN qui ait des Data Centers dans les 2 pays.
En comparer ce site avec le bon coin, c’est lui faire offense. Automobile.fr est bien plus sérieux, c’est d’abord une véritable base de données Européenne (même si les annonce Allemandes prédominent), même si certains remplissent des conneries (et les pros ne sont pas à l’abri). On est loin du charabia parfois incompréhensible du bon coin.
Et les photos possiblement beaucoup plus nombreuses sont aussi en général de bien meilleure qualité.
Les adresses des sites, mails et les N° de téléphone sont également présentes, y compris à l’impression, sans manipulation supplémentaire.
Pour avoir utilisé les 2, y’a pas photo, le sérieux est du côté des Allemands, y compris question choix et prix, on voit bien que les marchés et les coutumes ne sont pas les mêmes, outre-rhin ça discutaille beaucoup moins!
Je suppose vu la rapidité de réaction que c’est de la mienne, très récente que vous voulez parler.
Dans ce cas je vous remercie beaucoup. En effet j’ai pensé qu’il était utile de synthétisr le tuto original, celui-ci m’apparaissant peu clair et axé sur un seul exemple. Il fallait déjà connaître pour suivre.
J’ai donc essayé d’extrapoler pour que tout le monde y trouve son compte, ayant une petite expérience de la manoeuvre, comme de la manipulation de l’Administration Française.
mais vous avez dû vous en rendre compte puisqu’on a déjà eu l’occasion d’échanger (pas forcément directement) sur le sujet des CC PL US sur ce même forum. Je pensais même y avoir donné ces mêmes infos (mais peut-être n’avez vous pas tout lu), plus ciblées sur les véhicules non fabriqués en UE en l’occurrence.
Je pense en effet que les Dreal abusent en demandant de passer des RTI illégalement pour des véhicules sous immatriculation et avec Certificat d’Immatriculation CE. La procédure devant être la même dans ce cas que pour les véhicules CE, c’est à dire changement d’immatriculation direct, la directive datant de 1999.
A bientôt peut-être
Didier
hello !
Merci pour ces renseignements précieux !
J’ai trouvé un camping car volkswagen karmann lt35 d’occasion chez un professionnel en Allemagne !
Je dois donner un acompte de 1000e et signer un papier…
Je suis tombé sous le charme du camping car mais je veux pas me retrouver avec et pas pouvoir l’utiliser à cause des mises en normes françaises où carte grise.
Je suis tout nouveau , aider moi !
Que dois-je faire pour commencer ??
Merci beaucoup les potos
Ludo
Bonjour je voulais savoir sur certificat conformité.
On doit obtenir cet certificat de fabrication du véhicule ou fabricants caravan
Par exemple
Je suis intéressé un cc en Allemagne
Cc est sur fiat
Et le marque camping fendt
Je dois m’adresser à fiat ou fendt
Merci
D’avance
Cordialement
@Loremois:
1-Inutile de recopier le laïus du post de départ, il ne te sert à rien!, pose juste ta question!
2-Apparemment tu n’as pas lu jusqu’au bout, ou bien tu as survolé mes réponses.
Relis donc mes 2 posts et tu t’apercevras que ta question est inutile. Pas de COC pour les véhicules d’occas!! Dans le cas de la MB 320 CDi de mon fils, il n’y a jamais eu de demande du COC. Comment faut-il le dire !! C’est comme ceux qui achètent des vignettes Critair sur Internet. Vous vous faites avoir. Arrêtez vos copinages Facebook et cie et de cliquer bêtement sur les liens en tête de gondole Google,ce ne sont que des pubs!! Ces commerciaux ne veulent que du fric, ils n’ont AUCUN service à vous rendre!!
Et s’il te prend l’envie d’acheter un neuf, c’est le COC du véhicule fini qui te sera remis par le Concessionnaire donc dans ton cas ce serait Dethleffs. Celui du porteur peut être joint, mais c’est pas obligé. Par contre, là tu n’achètes pas sans l’avoir, tu ne pourrais pas immatriculer le véhicule!!
Cdt
Didier
@ Lulu76
Tu commence par te freiner sur le coup de coeur! C’est mauvais conseiller un coup de coeur.
A l’Etranger tu n’est pas protégé par le code de la consommation§
Et j’ai pas vocation à corriger les bêtises à posteriori!
Donc tu fais les vérifs de base, mais en approfondissant… Identité du propriétaire, vérification que le véhicule lui appartient (ou si par un pro, auscultation du véhicule sous toutes les coutures), présence CT de - de 6 mois, présence Certificat d’immat modèle CE, etc… comme dit plus haut.
Relis tout y est!
Tu dois pouvoir repartir avec une carte grise à ton nom, un CT valide, un bon de commande/livraison avec mention du vendeur et du prix (TTC pour un véhicule d’occas vendu à un particulier). Puis en France Quitus fiscal+ANTS
Didier
Bonjour,
Merci pour ces informations très précises. Je souhaite acheter un CC en allemagne mais je voudrais trouver un mandataire/garagiste pour inspecter le van et être sûre de ne pas me faire arnaquer (je n’y connais rien en mécanique). Savez vous comment trouver quelqu’un de fiable?
D’autre part, à propos du certificat de conformité, il y a quelques années j’ai importé ma voiture (vehicule standard, Opel) d’Angleterre (où j’étais résidente) et le certificat de conformité m’a été demandé…
Cordialement
Valérie
Bonjour,
@Valerie-Garcia
A ma connaissance il n’y a pas de mandataires spécialisés en camping-car, ou fourgon amménagé ou van en France! A la rigueur tu peux peut-être en cherchant bien trouver un spécialiste des utilitaires. Faudra donc connaître marque et modèle du porteur et signer un “mandat de recherche” en … payant bien sûr.
Donc pas très utile à mon avis. vaudrait mieux te faire accompagner d’un bon copain connaisseur (camping-cariste si possible, le regard sera différent sur certains points).
@desnuages34
Y’en a qui prennent la balle au bon! Je ne savais pas que le 34 c’était en Allemagne. Si Valérie recherche sur l’Allemagne c’est qu’en France elle est certaine de pas trouver, à cause du prix peut-être, c’est fou ce que les Français peuvent être gourmands!
Tente ta chance mais je te rappelle qu’ici ce n’est pas un site d’annonces mais un forum de discussion
Bonne kournée à tous
Je lui conseille de regarder sur le site mobile.de elle verra que les prix en Allemagne sont devenus dingues et plus du tout intéressant.
Je l’ai constaté à mon grand regret vu que ma fille habite à Münich.
J’en ai discuté avec un aménageur français de fourgons et il m’a dit que la filière allemande c’est plié. Il se fourni maintenant dans un autre pays dont je ne connais pas la langue.
Je vends le mien SOUS le prix Allemand actuel. Il est sur LBC.
Voilà… mais merci de ton intervention, c’est bien un forum de discussion ici et je suis dans le sujet et je partage ma longue expérience.
Il est très beau, merci, mais un peu trop cher pour moi… bonne fin de journée
1: Passer une annonce N’EST PAS une forme de discussion, en plus tu ne sais pas si c’est un VW qu’elle recherche. Donc si ton 2è message est bien dans le sujet, quoiqu’on puisse disserter sur la différence entre “van”, “fourgon” et “camping-car”, le 1er ne l’était pas, désolé, je persiste!
2: J’émettais l’éventualité que ce ne soit pas qu’à cause du prix qu’elle regarde vers l’Allemagne et je ne connais pas de “prix Allemand” sauf pour le neuf. Il y a un marché du VDL bien différent du nôtre. Le pays dont tu ne connais pas la langue peut être un des pays de l’Est dont le pouvoir d’achat grimpe en flèche grâce aux subventions européennes qu’ils touchent. On y trouve des Motorhomes US, pourquoi pas des vans. Quant aux fourgons aménagés, leur coût élevé à la base (injustifié comme pour les camping-cars, véhicules à forte plus-value) les cantonne en général aux pays d’Europe de l’Ouest.
3 En ce qui concerne mon expérience, si je ne connais pas le marché du van VW tel que le tien, je fais partie de la génération Westfalia et c’est bien en Allemagne qu’il y en a le plus. Et en matière de CC, j’ai 25 ans d’expérience, ça peut servir!
ET en matière de VL, base de ton véhicule, je suis désolé de te dire que l’Allemagne est encore bien placée. -2500€ sur une Merco Classe E 320 CDi 4Matic Break de 2007 pour mon fils il y a 2 ans, sans compter les options en plus introuvables en France!
Bonne journée
En fait j’aimerais trouver quelqu’un sur place (en Allemagne). Je sais qu’aux pays bas cela se fait, donc j’imagine que ça doit aussi exister, je vais demander à des copains Allemands.
En comparant les prix entre leboncoin et mobile.de, même si les prix ont augmenté en Allemagne, ils restent quand même bien inférieurs il me semble.
Je le répète pour un véhicule Européen de grande série non modifié, il ne faut pas de COC car ils sont réceptionnés par type et TOUS les états membres les ont déjà vu que l’Etat Membre de 1ère Immat. est censé le communiquer aux autres. Si la France le veut c’est qu’elle a zappé qq chose. Si elle le veut, elle le demande à l’Etat Membre de la précédente immat et… Basta. Du temps des préfectures la demande était courante. C’est illégal depuis bien longtemps.
Maintenant l’ANTS est à jour (depuis pas très longtemps!), ce document n’est plus demandé pour un véhicule d’occasion, appelé également usagé (used en anglais) en provenance d’un autre état membre.
Il n’est enécessaire non plus pour une RTI puisque par définition la RTI se substitue à ce document en son absence. Il n’y aurait donc aucun besoin de RTI s’il y avait un COC. Sont parfois très bêtes nos fonctionnaires, pour ne pas employer un autre terme!
Pour info pour une Opel ce document n’était absolument pas nécessaire, vu que c’est un modèle CE. Vous auriez dû remettre ce fonctionnaire à sa place.
Les représentants du médiateur en Préfecture sont parfaitement au courant depuis bien longtemps (ils l’étaient déjà en 2007, je dois encore avoir quelques docs filés par celui de Bourges quand j’ai fait la RTI de mon CC US). Et pour info, ils me l’avaient demandé le COC pour un Motorhome réceptionné par RTI en Allemagne par le constructeur. Du grand n’importe quoi!
Faire jouer tes relations allemandes est sans doute beaucoup plus judicieux.
Sur la différence de prix leboncoin/automobile.fr (=mobile.de mais en français), je pense que la différence de prix se justifie en partie par la méthode de vente.
En allemagne, peu ou pas de négo, le prix, c’est le prix ou alors il faut “suer” pour gratter qq chose.
En france, surtout sur LBC les vendeurs pensent tous avoir des perles et veulent en tirer le maximum, quite à négocier un peu.
Il y a aussi plus de “doux rêveurs” qu’en Allemagne, où les vendeurs sont plus pragmatiques. La rançon du manque de discussion. Là-bas si t’es pas au prix du marché, tu vends pas, point!
On a exactement le même pb que ce soit pour un VL ou un CC PL US. C’est donc bien une affaire de mentalité. Heureusement que certains acheteurs sont freinés par les quelques démarches ou paperasses supplémentaires. Quand tout le monde aura pris le plis, je plains certains vendeurs de LBC! Pour une fois que l’Europe nous sert à quelque chose, moi je ne boude pas mon plaisir, et tant pis pour LBC.
Bonjour à tous
Pour les gents qui veulent acheter des véhicules en Allemagne je peux vous accompagner dans la traduction de la langue allemande puisque j ai vécu en Allemagne pendant certains temps et merci
Bon courage à tous
Danke mein Herr “Torrero”.
Bonjour mon cher Torrero, et merci pour cette coopération.
Que voilà une bonne info, la non compréhension de cette langue étant un véritable frein pour certains.
Je suis un des animateurs du sujet de ce lien: Camping Car Américain Intégral (Poids lourd)
Peux-tu reporter ton message sur ce sujet, l’Allemagne étant le 1er marché en occasion pour ce genre de véhicule.
Peux-tu nous préciser quel genre d’aide tu peux apporter, telle que traduction, assistance parlée, déplacement éventuel, rémunération éventuelle, etc…
Peux-tu me donner en MP tes coordonnées complètes, au cas où, ces forums n’étant pas vraiment très pratique
cdt
Didier
Gerne bitte Herr Jean pierre.
Avec plaisir bon Courage a vous.
Gerne bitte Herr Jean pierre.
Bonjour Didier
Tout a fait je peux aider dans la traduction et l’assurance parlée et si je suis disponible je peux me déplacer .
Bonjour
Ah ! L’allemagne " deutsch qualitat a tout niveaux" ou Le miroir aux allouettes?Bienfaitrice de l europe qui ne ce gene pas pour fire du dumping social …La réference! il es vai que l herbe est soit disant plus verte de l ature coté de la cloture… Que d amnésie …
Tout à fait d’accord avec toi HDI, l’Allemagne c’est surtout pour les Allemands qu’elle roule. Mais bon, de temps en temps y’a des miettes qu’elle laisse qui sont intéressantes.
L’uniformisation des règles de réception c’est eux à coup sûr. Et eux ils sont capables d’exporter aux States, les Italiens aussi!
Où est donc le pb en l’occurence?
L’Europe est un tout; pourquoi la France doit-elle toujours avoir un pied dedans et un pied dehors? Les Allemands sont moins cons. Ils font; même si au passage ils écrasent un peu de pieds!
Regardez d’où viennent les super cogelos pour ces super merdes de vaccin Pfizer et Moderna!
Pendant qu’on se regarde le nombril, eux ils sont pragmatiques et sautent sur toutes les occasions.
N’en deduisez-pas que je suis pro-ces merdes, pas du tout. C’est juste un exemple éclatant des différences de mentalités entre nos 2 pays.
Pour rappel les Français n’en voulaient pas de cette Europe là et nos grands riches en ont profité pour délocaliser à grand renforts d’éxonérations de taxes et de plans sociaux.
Voilà ce qui arrive quand on mélange tout! ET y’ a pas que l’Allemagne même si par la taille et le peuplement, la comparaison est logique. Pourquoi donc le Brexit. Pourquoi donc l’euro à 13 sur 27 (26 maintenant), pourquoi de telles différences sur la gestion de l’épidemie actuelle, etc…60 ans d’Europe pour en arriver là? Bon dieu, il avance pas vite le tortillard!
Pour nous, c’est juste un échelon administratif de plus, peu abordable qui plus est.
Les Allemands ils ont conservés une industrie, pendant ce temps, ici en France, les gens pour qui vous avez voter ne serait-ce que depuis 30 ans on brader tout le savoir-faire et les brevets, avec la bénédiction des banques et héritiers de grandes entreprises qui ont préferé empocher du liquide que de gérer une entreprise.
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Totalement d’accord, à un détail près: personnellement, je n’ai jamais voté pour ceux-là qui ont vendu la France en notre nom, mais je ne suis pas seul!
Notre Emmanuel actuel, on savait tous d’où il venait et par qui il était téléguidé et rappelez-vous ceci: élu avec 18% des votants. C’est tout le système électoral qui est en panne en France, et ce ne sont pas ces guignols qui vont se presser pour le remettre d’aplomb!
Bonjour à Vanessa et tous ceux qui ont apporter des éclairages précis sur le sujet de départ, l’import d’un van ou cc allemand.
Je viens de m’engager sur l’achat d’un van d’occasion allemand auprès d’un particulier sérieux très sympa puisqu’il veut bien me le déposer à la frontière frontière, habitant juste de l’autre côté, à Metz.
Je voudrais savoir si je peux me passer des plaques provisoires sachant que c’est compliqué pour moi de les obtenir (plage horaire des comités de district allemand très réduits) et que mon fourgon n’aura pas à circuler sur le sol allemand (ou juste la frontière !).
Si c’est possible, quelle alternative ? Des plaques WW françaises ? Ou une simple assurance française ?
Si c’est impossible et que je choisis de le ramener sur plateau, ai-je besoin de plaques provisoire allemande ?
C’est le côté réglementation qui dictera en partie ton action.
En Europe (et ailleurs sans doute !) tu n’as pas le droit de faire circuler un véhicule non immatriculé. Et pour cause de taxe, les Allemands radient leur immatriculation à la vente. Je suppose que tu connais la procédure. Circuler sans plaques est sources d’emmerde même sur très courtes distances, qui plus est en zone frontalière. Idem sur plateau, seuls les “marchands” peuvent y être autorisés de mémoire. Et il y a eu par le passé quelques amendes sévères.
QQ solutions:
1- Tu n’as pas à rouler avec le véhicule en attendant l’immat. FR, la meilleure solution le gars te l’amène à la maison, il récupère ses plaques, tu le raccompagnes et il radie son immat Allemande.
Inconvénient tu n’as pas d’immat à ton nom et pas de CG non plus, n’oublie pas cependant de faire une copie de la CG du vendeur et de lui demander une copie de l’attestation d radiation.
Autre inconvénient, l’ANTS est lente, parfois très lente, faut pas que tu aies besoin de circuler avec le véhicule.
Je ne privilégie pas cette solution, même si c’est la moins chère.
2- Solution “carrée” recommandée pour un achat en Allemagne; c’est celle que tu décris, elle prend au max 1 h. Attention prendre des plaques “rouges”, j’ai déjà dû en parler qq part!
Ce serait bien le diable que tu ne trouves pas un bureau ouvert correspondant à tes créneaux de disponibilité. Renseignes-toi auprès du vendeur ou sur Internet.
Inconvénient, le prix de l’assurance qu’il faut obligatoirement prendre sur place, mais avantage de l’inconvénient, tu n’as pas à en reprendre une côté français, tout le temps de la validité de l’immat. Provisoire.
2 avantages:
-Tu peux prévoir “large” en délais et cette immatriculation est abordable. Tu roules donc comme tu veux.
-Tu as une CG à ton nom , c’est beaucoup moins embâtant pour le passage en cG FR !
3- Solution du WW, quasiment tous les pb de la solution Allemande + ceux de la 1ère solution (pas de CG à ton nom, obligation d’avoir l’attestation de radiation, …) +limite dans le temps, coût, prolongation si nécessaire + impossibilité de sortie du territoire (eh oui, ça pas beaucoup y pensent). Le WW n’est pas une immat. provisoire standard (un peu comme les plaques “jaunes” allemandes".
En résumé, reste dans le standard, c’est malgré tout le plus facile, quitte à poser qq heures de congé. En plus tu n’as pas décrit le véhicule, son âge, etc, et en matière de van aménagé tu n’es peut-être pas au bout de tes surprises; l’Administration est capricieuse en Absurdistan !
Bonjour Lepiaf, merci beaucoup pour tes explications claires qui pourront aussi en aider d’autres.
Je me suis donc rapproché du vendeur ce matin. Je réalise qu’il n’a plus de plaques et qu’il envisageait juste de procéder à la frontière aux démarches administratives, ce qui implique un 3ème déplacement pour récupérer le van (5h aller retour ! ). Je pense qu’il a eu tort de radier si vite son véhicule, cela complique la démarche, tu confirmes (1ere question) ?
Tes options 1, m’accompagner chez moi, et 3, plaques WW paraissent donc compromises.
Reste l’option classique 2, les plaques rouges. Mais même dans ce cas je ne vois pas comment les obtenir sans amener le véhicule.
D’où ma question 2 : Crois tu que c’est possible ?
En effet, je vais même plus loin ! Il est capital de savoir depuis quand et pourquoi il n’a plus d’immat. Parce en l’état son véhicule ne peut plus rouler ! Donc faut voir si CT, etc… C’est peut-être pas qu’une histoire de taxe !
En effet pour avoir des plaques (rouges ou aunes c’est la même procédure de mémoire, c’est juste pas le même emploi) les Service d’immatriculation vérifient le VIN du véhicule, il faut donc y aller avec. Les plaques sont normalement changées à ce moment. Je n’ai JAMAIS eu un cas de véhicule arrivant sans plaques. Là faut se renseigner si c’est possible ou pas. Et si pas possible, passes ton chemin !
En France t’as les mêmes qui croient pouvoir revendre des véhicules non immatriculés ou restés en plaques étrangères parce qu’ils n’ont pas su faire. Si tu maîtrises pas tou, va voir ailleurs, ça peut être une grosse galère.
Si tu veux malgré tout aller plus loin, il va me falloir des infos précises sur le véhicule avec tous les papiers que peut te fournir le vendeur.
Cdt
Didier
Merci pour votre tuto d’aide et votre bienveillance.
jmd33
Bonjour,
Dit comme ça c’est du grand n’importe quoi !!
Le COC est joint à tout véhicule neuf par le constructeur**, uniquement le constructeur** ! Et c’est en génral le vendeur du véhicule qui le remet au 1er acheteur. Ensuite le COC ne sert plus à rien, et pour un véhicule d’occasion il n’est pas demandé.
Pour un véhicule neuf importé par un “réseau” le COC d’origine suit le véhicule, il n’est donc pas impossible d’y voir le tampon et la signature de l’importateur, mais ça n’est pas une obligation dès lors que le véhicule est… Européen !
Le tuto est au moins flou sur ce point !
La TVA, même problème, ça ne se paie qu’une fois et comme pour un véhicule d’occasion elle a déjà été payée lors de l’achat neuf, la transaction est réputée TTC, donc rien à payer pour ce poste au retour en France !
Non ça marche pareil, tout passe par l’ANTS et donc via internet, ils sont rodés !!