Bonjour
Je viens de finaliser l’achat d’un camping-car d’occasion en Allemagne.
C’est maintenant terminé. Cela c’est globalement bien passé, mais je dois dire que j’ai mis beaucoup de temps à me décider tellement cela me semblait difficile au début. Il faut dire aussi que je ne parle pas et ne comprends pas l’allemand…
Différents articles trouvés sur ce des sites de camping-car m’ont décidé à entreprendre la démarche et m’ont apporté les éléments qu’il fallait pour le faire.
Cependant cela m’a pris beaucoup de temps et les données que j’avais recueillies n’étaient pas toujours d’une toute dernière fraîcheur d’où beaucoup de doutes à certains moments.
C’est pour cette raison que j’ai décidé de faire un tuto pour aider ceux qui seraient tentés par cette démarche.
Tout d’abord, pourquoi l’Allemagne. D’une part j’habite en Alsace suis donc tout proche et d’autre part il n’y avait pratiquement aucune occasion en France concernant le modèle Knaus Van Ti que je cherchais. D’autre part le secteur de location de camping-car en Allemagne est beaucoup plus développé qu’en France et donc très fréquent de trouver des occasions avec des modèles extrêmement récents ceci évitant aux concessionnaires de ne pas perdre trop d’argent à la revente. Il faut effectivement dire que j’ai choisi de faire appel à un professionnel et non pas à un particulier pour éviter d’éventuels problèmes. On verra par la suite qu’il faut tout de même faire attention également avec les professionnels
Voici donc les différentes étapes de ma démarche.
1/ consultation des sites Internet et notamment celui de : « mobile. De »
2/ choix du véhicule qui m’intéresse et réponse au questionnaire en ligne souvent proposé pour entrer en contact avec le vendeur
3/ déplacement sur place pour visiter le modèle, et négocier le prix les options, etc.
4/ réflexion, ou pas !
5/ signature accord de vente sur place ou à domicile après réflexion. Les vendeurs peuvent envoyer via Internet…
6/ récupération du véhicule et retour à la maison avec votre nouveau camping-car
Pour l’instant donc rien de bien nouveau par rapport à l’achat d’un camping-car en France. Attardons-nous maintenant sur les points où il faut faire très attention les différents documents qu’il faut récupérer pour pouvoir rapatrier et valider son achat en France.
Attention ! Tout étant écrit en allemand et les vendeurs parlant rarement le français cela complique excessivement les choses et il faut redoubler de vigilance pour ne pas se faire avoir même par un professionnel.
Il se trouve effectivement que je soupçonne le vendeur allemand à qui j’ai affaire d’avoir essayé de me revendre un modèle 2014 au lieu du domaine du modèle 2015 que je souhaitais acquérir. Les 2 modèles se ressemblaient comme 2 gouttes d’eau et comme j’avais fait confiance dans le vendeur je pensais visiter le modèle 2015. je l’ai trouvé très bien et ai donc signé l’accord de vente sans avoir remarqué auparavant qu’il s’agissait en fin de compte d’un modèle 2014. Je m’en suis aperçu avant de verser l’argent sur le compte du vendeur est réussi après maintes stations et un coût un peu plus élevé à obtenir le modèle 2015.
Au final, mon inattention et ma naïveté ont généré, beaucoup de stress, de temps perdu et comme je l’ai dit également un coût un peu plus élevé par rapport au prix négocié sur le modèle 2014 auparavant. Mais cela s’est situé bien en dessous des 10 % que ce vendeur était en droit de me demander pour annuler le contrat de vente.
Il faut savoir effectivement qu’il n’y a aucune possibilité de rétractation une fois cet accord de vente signé. Cela est d’ailleurs valable également en France sauf dans les démarches de vente à domicile et de vente par Internet).
Le vendeur est sorti vainqueur de la joute, mais finalement je ne m’en suis pas si mal tiré que ça pourrait être au final satisfait de mon achat.
Donc méfiance. Voici donc quelques petits conseils pour éviter cette situation très désagréable que j’ai vécue pendant une semaine :
évidemment, comme en France il faut vérifier si tout ce qui apparaît sur Internet se retrouve effectivement dans le véhicule que vous visitez. La seule différence c’est que tout est en allemand qu’il faut donc bien prendre le temps de traduire en français toutes les informations. Google-traduction m’a beaucoup aidé.
bien vérifier que le modèle que vous visitez est celui sur lequel vous avez flashé sur Internet, pour cela, demandez a voir le certificat de conformité européen (COC) pour vérifier si le numéro de châssis correspond bien à celui du véhicule qui vous intéresse
Dans mon cas le vendeur m’a fait visiter le modèle 2004 et m’a donné le COC d’un modèle 2015. si j’avais vérifié, je me serais tout de suite aperçu que le châssis n’était pas le même. Je ne l’ai pas fait et j’ai donc signé l’accord de vente sur lequel il y avait le numéro de châssis d’un modèle 2014, et le tour était joué ! M’en étant aperçu un peu plus tard le vendeur m’a dit s’être trompé dans le papier et ensuite m’a fait comprendre que j’avais visité essayer et accepté en étant très content le produit qu’il m’avait montré… de 1 an plus vieux, mais cela, il a oublié également de me le dire…
demander à voir également les 2 volets de la carte grise allemande
Le volet 1 : appelé « Fahrzeugschein » qui fait office de certificat de propriété du vendeur. Il vaut un certificat de non-gage.
Le volet 2 appelé « Fahrzeubbrief » l’équivalent de notre carte grise où apparaissent comme sur notre carte grise toutes les informations importantes du véhicule (immatriculation, N° divers, etc.
demander à consulter le carnet d’entretien du véhicule pour voir si ce a été bien entretenu. Dans le cas d’un véhicule récent (7 à 8 mois d’utilisation en location pour un modèle de l’année) on ne voit pas grand-chose, car avec un kilométrage qui se situe en général entre 22 000 et 30 000 km il reste en dehors des premières visites de suivi.
Paiement du véhicule
En Allemagne apparaissent toujours le prix HT (Netto) et TTC (Brutto) la TVA allemande étant de 19 % donc 1 % de moins que celle française.
Si le véhicule est neuf c’est-à-dire moins de 6 mois et moi de 6000 km, il faut en principe payer la TVA en Allemagne, la repayer en France, présenté la preuve de paiement de TVA en France au vendeur allemand vous rembourse la TVA allemande (compliqué !)
Pour un véhicule d’occasion, ce qui est notre cas, j’ai payé le prix TTC en Allemagne et nous n’avons pas à repayer la TVA en France ni donc à attendre le remboursement de la TVA payée en Allemagne. Nous n’avons donc pas à payer les 1 % de différence. C’est toujours ça de gagné !
Passons maintenant aux démarches à faire pour rapatrier le véhicule en France une fois que celui-ci a été choisi acheté et payé
1/ Visite du véhicule avec le vendeur pour bien s’assurer que celui-ci a été préparé correctement et aussi pour se faire expliquer le fonctionnement de tous les appareils qui sont dedans.
2/ récupération des documents indispensables qu’il vous faudra présenter aux différents services français pour valider l’entrée du véhicule en France.
A votre arrivée en France il faut maintenant déclarer ce véhicule (obtention quitus fiscal) est l’immatriculer.
Tout d’abord il faut se rendre en priorité :
Au service des impôts (service des entreprises) avec les documents suivants :
1 et 2/ les 2 cartes grises« Fahrzeugschein » et « Fahrzeubbrief » sur ce dernier volet doit apparaître le tampon officiel allemand montrant que l’immatriculation d’origine a été annulée
3/ le certificat de conformité européen (COC) ce sont 2 feuillets de de couleur bleue où tout est écrit en tout petit.
4/ la carte grise provisoire (je n’ai pas eu à montrer le certificat d’assurance prenais-le tout de même avec vous au cas ou)
5/ la facture détaillée précisant la date de première mise en circulation du véhicule, son kilométrage exact, son prix de vente établi en prix hors taxes (Netto) et TTC et en fin de compte toutes les caractéristiques du véhicule (faite une copie car ils la garde)
6/ un justificatif d’identité : carte d’identité, passeport, permis de conduire, etc.
Si tout est en règle, vous obtenez donc un document : « le quitus fiscal » prouvant que tout est OK fiscalement avec votre véhicule. Et comme je l’ai dit plus haut vu que le modèle est d’occasion n’avait pas à repayer la TVA française.
Vous pouvez alors vous rendre à la préfecture pour la dernière démarche concernant l’immatriculation
Préfecture au service des cartes grises avec les documents suivants :
1/ le quitus fiscal
2 et 3/ les 2 cartes grises« Fahrzeugschein » et « Fahrzeubbrief » sur ce dernier volet doit apparaître le tampon officiel allemand montrant que l’immatriculation d’origine a été annulée
4/ la carte grise provisoire allemande
5/ le certificat de conformité européen (COC)
6/ la carte grise provisoire
7/ le document de demande immatriculation remplit (on peut le télécharger sur Internet)
8/ un justificatif d’identité : carte d’identité, passeport, permis de conduire, etc.
9/ un justificatif de domicile : facture : d’eau, de gaz, d’électricité, etc. (fait une copie sinon il garde l’original comme ça m’est arrivé)
vous n’avez plus qu’à vous acquitter du prix de votre carte grise. Pour information c’est une taxe par unité de cheval fiscal que chaque département fixe. Étant en Alsace celle-ci était de 36,50 € par cheval fiscal. Vous n’avez plus qu’à multiplier le nombre de chevaux fiscaux de votre véhicule par cette taxe pour obtenir le prix de votre carte grise.
Enfin une très bonne nouvelle pour terminer ce tuto !.
J’ai longtemps hésité à acheter un véhicule en Allemagne, car je pensais quand le réimmatriculant en France je serais obligé de payer la taxe carbone. Ce qui dans le cas d’un camping-car pourrait tout de suite augmenter le prix de plusieurs milliers d’euros !
Quand on achète un camping-car en France le problème ne se pose pas, car le premier propriétaire s’est déjà quitté de toutes ces sortes de taxes. Mais qu’en était-il à l’étranger ?
J’ai mis beaucoup de temps à obtenir les informations, même en contactant les associations de camping-cars les services publics qu’il soit vrai dire pas vraiment au courant) Au final, c’est très simple les camping-cars font partie d’une catégorie de véhicules :véhicule loisir type VASP qui ne sont pas soumis à la taxe carbone. C’est écrit dans le code des impôts, article 1010Bis.
A croire que les camping-cars ne polluent pas ! Évidemment il n’en est rien alors pourquoi cette mesure.
En fait à partir d’une même base moteur (souvent Fiat) il y a tellement d’aménagements différents (toutes les marques de véhicules multipliés par tous les types de véhicules proposés) qui peuvent impacter la consommation qu’il est quasiment impossible de déterminer l’impact carbone de chaque véhicule.
Ce type de véhicule a donc été rangé dans la catégorie VASP (Véhicule Automoteur spécialement Aménagé) qui permet d’échapper à cette taxe très conséquente quand le taux de carbone (g/km) dépasse les 125 g. Ce qui est le cas pour la majorité des camping-cars, je pense.
Voilà, je pense que tous les points importants qu’il faut connaître pour ceux qui souhaitent acheter un véhicule en général et en Allemagne particulier sont ici exposés.
Au final ce n’est pas si compliqué quand on a toutes les bonnes informations. Mais avant de les avoir fallu plusieurs semaines de recherches sans être complètement persuadé que je détenais les bonnes informations.
C’est la raison pour laquelle j’ai fait ce tuto destiné à vous aider dans cette démarche vous souhaitez tenter l’aventure.
En tout cas pour moi après tous ces moments de stress de doutes et d’incertitudes je ne regrette pas d’avoir persévéré dans cette démarche.
Bonne chance
