Nous venons d’arriver en Suisse et avons déjà reçu 1 amende de stationnement. Nous sommes seulement de passage pour 2-3j et ne retournerons plus en Suisse après.
Que se passe-t-il si nous ne réglons pas cette amende? (D’un montant de 40 -.)
Merci d’avance pour vos réponses.
mimile2
Ce qu’il peut se passer, c’est assez simple. Si vous ne payez pas dans les délais impartis, l’amende d’ordre se transforme en contravention, le tarif est, au minimum, doublé, plus les frais.
Si vous ne payez toujours pas la contravention, celle-ci sera envoyée aux autorités compétentes en France (si vous habitez en France) qui seront alors chargée de l’encaisser. J’imagine que la France y rajoute ses propres frais.
Bref, pour éviter de payer 40.- vous risquez de payer 300.- à 400.-.
Vous pouvez évidemment tabler sur le fait que pour 40.- la France ne va pas enclencher un processus d’encaissement, c’est possible.
Mais, attention, vous dites que vous ne retournerez plus en Suisse après, en êtes-vous vraiment sûr ?
Je me souviens d’une petite anecdote datant d’il y a quelques années, avant que les recouvrements d’amende internationaux soient mis en place. Un automobiliste étranger à la Suisse avait reçu une amende d’ordre banale, comme il ne pensait pas revenir en Suisse, il ne l’a pas payée. 5-6 ans après, il veut rentrer en Suisse, contrôle banal à la douane, c’est alors que le douanier le signale à la police, départ pour le poste de police, payement de l’amende majorée plus les frais. Bref payement d’une somme équivalent à quelques 10 fois l’amende initiale, plus une journée perdue en formalités administratives.