Bonsoir,j’ai étais marié a un Cubain a Varadero en 2006 et de cette union est né un petit garçon,nous sommes séparés depuis 2007 et divorcés depuis 2010,j ai mis l interdiction de sortie du territoire dés le premier jugement concernant l enfant,de peur de ne plus revoir mon fils…Je passe a nouveau en jugement le 22,car mon ex mari demande la levée de l interdiction du territoire car il veut donner au petit la Nationalité et montré celui ci a sa famille.J aime beaucoup la famille a Cuba,mais je ne peux prendre le risque de ne plus pouvoir sortir mon enfant de Cuba,les loies sont trop compliqué la bas…Avez vous des Avis,des espériences similaires,des conseils a me donner?
Merci de votre interet 
Je suis large d’esprit et ouverte a toutes questions ou conseils
un cubain, né à Cuba ou de parents cubains est cubain une fois sur le sol cubain, quel que soit sa nationalité
si le père veut qu’il ne ressorte plus, il a gagné d’avance
le simple fait d’avoir déclaré la naissance de l’enfant aux autorités cubaines, quel que soit le lieu ou il réside, le rend cubain à vie !
nb : j’ai dans notre famille des français nés à l’étranger de père cubain : ils sont cubains sur le sol cubain, tout simplement !
Pensez vous que meme si l enfant est né en france dans les yveline et si son père cubain l emmene a cuba,l enfant deviendra cubain?
si le père cubain l’a déclaré à l’administration cubaine comme son fils sur la simple présentation d’un certificat de naissance français sur lequel il est mentionné comme père, quel que soit son lieu de naissance il est cubain, c’est pas plus compliqué que cela !
et si l’enfant est sur le sol cubain, quel que soit le jugement français, il ne ressortira que si son père le veut ! ou après un éventuel (?) jugement cubain en ta faveur !!
on a le cas dans notre famille, sans problèmes de ce style néanmoins… mère française, pere cubain, né ailleurs qu’à Cuba et 100 % cubain !
Merci pour votre attention et conseils
il faudrait obtenir, via un avocat cubain, un extrait des textes de loi fixant les règles de nationalité des enfants cubains… et le faire traduire pour réussir à prouver quoi que ce soit
il y a quelques enfants franco cubains qui sont à Cuba contre la volonté de leur mère, je pense que les associations qui oeuvrent dans ce domaine doivent pouvoir les identifier et donner des documents afin de faire une ‘‘jurisprudence’’
bonne chance à toi, ton combat le mérite
Pourlavie1
Bonne chance pour les procédures
D’un amie germain
il ne sort plus sauf si le pere le desire, car pour la loi cubaine il est cubain,
Je suis le raisonnement de Viaje Cuba. Si le père a fait les déclarations nécessaires, l’enfant est potentiellement Cubain.
C’est délicat comme sujet, car l’enfant a de la famille à Cuba, et cette famille a aussi des droits, en plus des envies.
Cuba ne reconnaît pas la double nationalité, donc, si le père veut qu’il obtienne la nationalité cubaine, il ne pourra le faire qu’une fois l’enfant à Cuba (me semble t-il). C’est un risque, et comme le dit Viaje Cuba, faudrait trouver les associations défendant des cas similaires (dans l’éventualité) pour témoigner.
Pour toi, si le père vit en France, l’enfant n’est donc pas séparé de son père. Vit-il en France et retourne t-il régulièrement à Cuba ?
Devant tel risque, tu peux faire jouer que le père a toujours la possibilité d’inviter ses parents à venir connaître leur petit-fils. Ce sont des formalités simplifiées, aucune difficulté pour cela côté cubain, et c’est une visite familiale. Tu peux faire jouer le fait que tu acceptes de participer aux frais de la venue de la grand-mère, puis plus tard du grand-père. Ce qui résoudrait beaucoup de chose, d’autant plus que lui (le père) est allé vivre loin de sa famille et qu’un enfant de 5 ans sans sa mère sera perturbé certainement à vie.
Les intérêts de l’enfant sont primordiaux.
Bonne chance.
Je vous remercie pour tous ses conseils,effectivement,cela fait 3 ans que je demande l’interdiction de territoire et les juges acceptent à cahques fois,a mon avis lorsqu’il y a des conflits entre les parents ils ne veulent pas prendre de risque étant qu’il n’y a pas d’accord entre la France et cuba…Par contre mon ex mari Cubain a eut la Nationalité Française car il est bien installé en France mais veut toujours emmené notre enfant de SIX ANS ET demi a Cuba,il est redoutable et pret a tout pour me nuire,il s’accapare notre enfant et veut jouer mon role en lui disant qu’il n’y a que le père qui est important…E t il ne supporte pas que je refasse ma vie…
Pensez vous qu’il existe encore des risques pour qu’il le laisse a Cuba et lui circule comme il veut…?Il veut me nuire a tout pris
Merci pour votre aide
Je ne sais quoi dire, car je ne connais pas ton mari.
Ton cas me touche. En mai 2012, le mari de ma belle-soeur (lui est anglais, elle cubaine, et ils résidaient en Espagne), est parti en voyage en Angleterre seul avec ma nièce de 14 mois. Promettant de revenir… ce qu’il n’a jamais fait, faisant promesses et dettes et sales coup à ma belle-soeur. Il n’y a pas d’enlèvement, mais il n’y a pas eu retour du mineur au foyer. Dossier déposé à La Haye, assignations à résidence pour le mari, instruction judiciaire, etc… Il a tellement fait peur à ma belle-soeur qu’un mois avant le procès qu’elle avait 99% de chance de gagner, elle a retiré sa plainte et est partie en Angleterre. Aujourd’hui, elle vit avec sa fille, son autre fille adolescente, et avec son mari (sans être ensemble) dans un logement social. La petite ne peut pas quitter l’Angleterre sans autorisation du père, qui ne la laissera jamais sortir. Mais bon, lui, c’est un anglais, drogué, alcoolique, et malgré les conseils de tout le monde lui disant de ne pas le faire, elle a laissé ce co… partir avec la petite. On savait que son intention était de vivre en Angleterre sans travailler, profiter des aides d’état (intéressantes, avec 1 enfant), et faire son commerce de Canabis. Ca nous a donné raison.
Je te conseille le site de la Haye : http://www.hcch.net/index_fr.php?act=conventions.text&cid=24 et ses conventions. D’autres organisations peuvent te renseigner, mais en cas de doute ou de crainte, tu as déjà fait la première chose, à savoir mettre une interdiction de sortie de territoire de ton enfant. Le droit de la famille, à savoir grands-parents paternels, ne sont nullement atteints, car ce droit n’implique pas le déplacement de l’enfant mais le droit de visite des grands-parents, ce que le père de l’enfant peut avoir en faisant venir ses parents en France.
L’équilibre de l’enfant est la chose la plus importante à retenir, et s’il y a le moindre risque, envisage le pire pour le prévenir. En plus, s’il veut te nuire, on n’est jamais trop prudent. Et de toutes façons, accord ou pas entre France et Cuba, aucun juge ne prendra le risque de refuser une interdiction de sortie du territoire dans tel cas.
Il y a des milliers de personnes dans ton cas, et des milliers de personnes qui se sont vues séparées illégalement de leur enfant, et qui parfois attendent des années pour le revoir.
Courage !
Bonjour,
C’est en tant que maman que je voulais réagir. Ne lève surtout pas l’interdiction de sortie du territoire. A la lecture de tes messages, il semble clair qu’il ne ramènerait pas ton enfant.
Comme l’a déjà dit qq un si tu as la possibilité de faire venir ton ex belle famille c’est mieux.
Il existe malheureusement trop d’histoire d’enlèvement d’enfants …
Tout à fait, et d’ailleurs, toutes les associations et organismes, comme ceux qui s’occupent des Conventions de la Haye concernant les enfants, conseillent de mettre une interdiction de sortie du territoire afin de protéger l’enfant en cas de risque d’enlèvement parental.
Les droits du père ne sont pas atteints, ceux des grands-parents non plus, c’est une protection. Avec cela, il faut aussi savoir si le père n’a pas fait émettre un passeport à son enfant durant une période où cette interdiction ne courait pas ou plus, ou une carte nationale d’"identité.
Si l’enfant a l’interdiction de sortie de territoire, il sera inscrit sur le terminal des personnes recherchées, ainsi me semble t-il que son père.
C’est une protection importante, et comme te le dit une maman, ne lève pas cette interdiction. Moi, je suis papa, mais c’est en tant que tonton que j’ai été directement touché par un enlèvement parental (ma nièce, 14 mois au moment des faits, enlevée par son père, anglais, et retenues en Angleterre), et je peux t’assurer que ça fait de très gros dégâts dans une famille.
Protège-toi, et protège ton enfant.
Je comprends votre crainte, mais l’enfant n’est-il pas de fait cubain par filiation ?
Sous réserve que son père l’ait reconnu à l’état civil cubain.
Ceci n’est pas le problème, on comprend que le père l’ait reconnu puisque la mère a une crainte. Il ne l’aurait pas reconnu, le problème ne se poserait pas.
Le père est Cubain et vit en France, les parents sont séparés.
Le père souhaite amener son enfant à Cuba, la mère a peur qu’il ne revienne pas.
Le seul moyen de protéger l’enfant sans toucher aux droit des 2 parents ni des grands-parents, est de mettre une interdiction de sortie de territoire sur l’enfant, qui de fait empêche l’émission d’un passeport au nom de l’enfant.
Le père ne perd aucun droit, la mère n’en gagne pas plus, et l’enfant est protégé.
A Cuba, le père pourrait demander la nationalité cubaine pour l’enfant, et s’il ne veut pas que l’enfant quitte Cuba, il en a le droit. Certes, l’enfant est protégé par des lois et conventions, mais c’est souvent très long, suffisamment préjudiciable psychologiquement pour l’enfant séparé de sa mère, pour la mère, et pour toute une famille.
Revenant a raison le risque est enorme
Je vous remercie pour tous vos conseils ;)L’année dernière,j’avais un projet pour la Réunion,car j’ai rencontré une autre personne avec qui je me sens bien,il n’est pas réunionnais mais vis la Bas depuis 20 ans.On en avait assez de faire des allers retours donc j’ai demandé au juge de prendre mon fils avec moi,il était d’accord,donc j’ai préparé mon déménagement et mon ex mari cubain,mort de jalousie a fait appel et l’on m’a retiré la garde brutalement,donc je suis resté à la réunion pour relancer une procédure pour tenter de récupère mon petit tout en laissant l’interdiction de territoire et la levée juste pour la réunion pour que mon petit vienne me voir pour toute les vacances scolaires…Lors de mes passages en France et en autre pour le rentrée septembre 2012 ,il me fit signer des papiers juste pour voir mon fils 1 heure,c’était horrible mon fils pleuré,une dictature.Puis nouveau jugement en Avril 2013,le juge n’a pas voulu transféré l’enfant car le père s’y oppose pour me pourrir la vie.Donc je decida de rentrer et comme avec mon ami nous sommes un couple unis cette fois ci c’est lui qui fait le sacrifice et vient avec moi en Métropole,et ses enfants vont chez la Maman.Donc j’ai écris au Juge pour obtenir une audience en Septembre 2013 car mon ex mari cubain,ne me donne l’enfant quand lui veut pour m’embeter,et ne veut aucun arrangement meme pas une garde alternée tant que ne laisse pas notre fils à Cuba.Je refuse catégoriquement car étant donné les conflits et aucun accord entre la France et Cuba,je lui propose de payer la moitié des billets pour que ses parents viennent pour visiter notre enfant,mais Monsieur ne veut pas et me fait du chantage,et ne veut pas déscolarisé l’enfant pour qu’il vive plus prés de chez moi car je ne suis pas véhiculé et vivons a dix kms de l’un de l’au,il ne fait rien pour m’aider dans l’interet de l’enfant.Il est assoiffé de jalousie et vengeance par orgueil.Donc j’ai écris au Juge hier en expliquant en gros avec les 3 derniers jugement car je pense qu’il prendra en compte que j’ai tout quitté pour m’occupé de mon fils avec qui nous sommes fusionnels…
Comme je ne vais pas prendre d’avocat cette fois auriez vous des conseils à me donner par rapport a ma situation.
Merci votre attention et mon histoire avec mon fils
Il faut connaitre complètement votre dossier, Connaissant le forum , je ne pense pas que vous aurez des réponses sérieuses sur vos questions, ce ne seront que des interprétations. Votre solution un avocat ou une aide juridique!
Merci pour votre attention barbibulle,mais contrairement a ce que vous pensez se forum m’a guidé sur des choses importantes que j’ai concrétisé devant le Juge et tous les conseils m’ont été précieux
Donc, c’est le père qui a la garde de l’enfant, mais toi tu as toujours ton autorité parentale.Ca fait combien de temps que tu n’as plus sa garde ?
Je pense que tu as perdu cette garde parce que tu n’as pas averti le père de ton déménagement vers la Réunion, ou alors que comme vous aviez une garde alternée et que toi, en partant, tu as modifié l’entourage de l’enfant, le père a obtenu le retour logique de l’enfant.
Dans un premier temps, tu dois savoir si tu as perdu la garde alternée ou si le père a juste obtenu le retour de l’enfant.
L’important, c’est d’avoir toujours l’autorité parentale, et s’en suis la garde alternée.
Je te déconseille fortement d’agir sans avocat, car si lui, il en a un, il sera beaucoup plus fort que toi et à ce que je viens de lire, c’est en sa faveur. Après, il y a beaucoup d’autres choses à savoir, et tu dois savoir que ce qui va importer en premier, c’est l’intérêt de l’enfant.
Je vais t’écrire en privé pour te faire part de quelque chose par rapport à ton cas.
Bonjour a tous,
Mon ex mari Cubain a obtenu la Nationalité Française et a put faire venir ses parents en France qui sont la actuellement… Les grand parents ont parlé de donner la Nationalité Cubaine a mon fils de 10 ans né en France.On t’ils le droit de le faire sans mon accord et y a t’il des riques, lorsque mon fils voyage a Cuba avec son Père pour les Vacances… Quels sont leurs interets?
Cordialment et merci pour votre aide.
Intérêt pour eux ? Sais pas. Des risques ? Oui.
La double nationalité n’existe pas à Cuba. Son père doit pouvoir demander la nationalité cubaine pour son fils une fois à Cuba, et donc lui interdire de sortir de Cuba.
Il y a des risques. Tu peux faire reconnaître cela devant un juge et mettre une interdiction de sortie de territoire.
Après, ça dépend comment tu es avec ton ex. Une fille avait eu le même problème il y a quelque temps. Ca serait bien qu’elle t’en parle.
Je vous remercie pour ses informations précieuses, tous conseils m’apportent beaucoup car les rapports avec mon ex cubain sont très conflictels…
CDT
Pardon, vous êtes cette même personne.
En fait, ne changez rien si vous avez toujours l’interdiction de sortie pour votre enfant. Vous savez, vaut mieux prévenir que galérer. De plus, ses parents pouvant venir, ça n’empêche rien pour la famille.
J’ai été confronté directement par ce problème avec mon ex beau-frère Anglais qui a enlevé ma nièce, faisant croire qui’il partait en Angleterre à l’avance avec la petite de 1 ans et demi. Sur place, il a déclaré que sa mère l’avait abondonnée, et elle avait 3 mois pour venir sinon elle perdait ses droits. Il a tout fait pour l’empêcher de venir, lui a mis des dettes, etc. On a fait le dossier au Tribunal International de la Haye. Il l’a menacée, etc.
Au final, c’est elle qui a la garde, elle vit en Angleterre, avec sa fille (5 ans maintenant), elle travaille, et son c… d’ex-mari ne veut même plus garder la petite pour les vacances. Il est obligé de bosser ; il voulait avoir la petite pour vivre dans un logement d’état, avec les aides, et avec ses plantations de Canne à Bises (orthographe volontaire). Il a voulu tricher, c’est finalement elle qui lui a mis jusqu’à l’os dans son propre pays.
J’ai fait retiré l’interdiction de sortie du territoire il y a deux,pour les petit voit ses parents et le petit est revenu avec son père…Mon ex vit en france et travail…
Mais depuis que ses parents sont la c’est très conflictuel,c’est eux avant moi … Et l’enfant souffre,une procédure va etre en cours et l’enfant sera entendu car il veut revivre avec moi totalment,car trop de conflits…
cdt
Pas facile j’avoue, toi seule peut voir ce qui est le mieux pour ton fils. Ton fils pourra, s’il le souhaite, demander la nationalité cubaine à sa majorité non ?
Mon fils n’a que la nationalité française, ni mon épouse, ni sa famille, ni moi ne voyons l’intérêt qu’il ait la nationalité cubaine. Si un jour il la demande, on fera comme il le souhaite… mais il n’y a aucun conflit dans la famille. Donc, quel intérêt qu’il l’ait s’il y a des conflits ? Je ne vois pas… vraiment.
Pour ma part je ne vois pas l’utilité que le petit est la nationalité Cubaine du moment qu’il peut partir en vacances à Cuba et revenir sans soucis,et effectivement si il le désire un jour a sa majorité la demandé si lui le veut et pas sa famille Cubaine…
cdt
Cuba accepte maintenant la double nationalité et la double résidence c’est pour cela que mon mari s’est rapatrié. Dans ce cas le problème est que l’enfant est mineur, si son père l’emmène à Cuba et veut qu’il ait la nationalité cubaine il faudra obligatoirement qu’il fasse les papiers en France par l’intermédiaire du consulat cubain à Paris.
En clair, il devra avoir un extrait de naissance de l’enfant qu’il devra faire traduire par un traducteur assermenté en France, ensuite faire légaliser ces 2 papiers (l’original et la traduction) au ministère des affaires étrangères francais, 3€. Ensuite cet extrait de naissance plus sa traduction légalisés, la faire légaliser obligatoirement au consulat cubain à paris, pas à Cuba, 110€ chaque papier.
De plus, l’enfant doit faire une analyse de sang ; faisable à cuba,25 cuc.
Ensuite il l’inscrit au consulat cubain à Paris pour finaliser la nationalité.
Si votre mari amène tout cela à Cuba, il pourra faire les démarches seul, vous n’aurez alors plus aucun droit si votre ex mari veut qu’il reste à Cuba, vous ne pourrez pas le faire sortir.
Je sais exactement comment cela se passe, notre fille est résidente et elle peut avoir maintenant facilement la nationalité cubaine, il suffit de l’inscrire au consulat à Paris.
Merci Sysy,
Ces infos me glace le sang…
Donc il faut remettre l’interdiction de sortie du territoire avec le Juge mais je crois cela n’existe plus?
CDT
Le seul truc, c’est qu’une fois à Cuba, son père n’a pas besoin de vous pour demander la nationalité cubaine de son enfant (peut-être l’a t-il déjà fait).
Je ne connais pas les lois en ce domaine pour interdire la délivrance d’une nationalité. Ca existe pour le passeport ou le visa, mais là, ça ne te concerne pas.
Vaut mieux une qui sait que 2 qui ne savent pas.
Voilà, t’es éclairée !!! De quoi t’inquiéter donc.
Merci beaucoup pour ses informations…
CDT
si vous n’avez pas confiance en votre mari, il faut que vous alliez voir un avocat qui vous aidera et peut-être la police de l’émigration française, cela doit bien exister, pour que votre enfant ne sorte pas du territoire.
Mon mari cubain ne veut pas que notre fille prenne la nationalité cubaine au cas où car à cuba on est cubain “hasta la muerte”