Je recherchais des informations sur les ZTL et en lisant ce fil de forum, j’ai découvert des interventions très agressives et hargneuses, à tout propos, et contre n’importe qui, et c’est pour le moins déplaisant… Surtout si c’est au final pour dire n’importe quoi!
Heureusement, il ne s’agit que d’un forumiste isolé, manifestement aigri et frustré (A bon entendeur! Allez, fais toi plaisir… Craque!)
Bref, en tant que juriste de formation et de profession, exerçant au sein d’une administration publique, je ne peux que rejoindre la lecture faite par Jdouglas de l’état actuel de la législation.
A l’heure actuelle, le droit européen, et en particulier l’absence de conventions bilatérales franco-italienne, ne permettent pas de poursuivre en France, un conducteur français qui aurait commis une infraction en Italie.
Voir ici (lire jusqu’au bout): Infraction routière en Europe | Service-public.fr
Bref, aujourd’hui, on peut gentiment vous envoyer une amende pour une infraction que vous auriez commise en Italie, on peut vous en réclamer le paiement, mais au-delà de l’effet de manche destiné à impressionner… Nib! Nada! Rien!
Si vous ne payez pas, il ne peut rien vous arriver en France. Les poursuites devant un tribunal français sont impossibles (absence de bases légales pour ce faire), et c’est d’ailleurs pour cela qu’elles n’existent pas…
Par contre, il existe potentiellement le risque, quoique faible, lors d’un futur séjour en Italie, avec le même véhicule que celui utilisé lors de (des) infraction(s) initiale(s), d’être contrôlé physiquement par des carabinieri et que lors de ce contrôle, ces derniers se rendent compte que vous n’êtes pas inconnu de leurs fichiers (à condition que les infractions ne soient pas prescrites depuis),. Dans ce cas, on peut imaginer être contraints à payer les arriérés.
Personnellement, quoique informé au préalable et très vigilant durant le voyage, je me suis fais prendre par les ZTL à de nombreuses reprises et tout le temps à mon corps défendant.
Très probablement à Pise (on s’est garés près du Duomo, je n’avais vu ni péage urbain, ni signalisation particulière, et pour cause…), à Florence (je pensais que seul le centre-historique est concerné, mais en fait, non, les ZTL couvrent même la banlieue éloignée), peut-être à Sienne (j’ai fait demi-tour après avoir vu le fameux panneau…), à Bologne (panneau juste après la sortie d’autoroute, c’est formidable…) et encore dans une cité-dortoir de la banlieue de Turin (ben oui, tout d’un coup, pris dans des embouteillages, on voit sur le trottoir ce fabuleux cercle rouge et blanc, sans possibilité de rémission).
Je n’ai pas encore reçu leurs feuilles de choux, mais je vais sans doute m’en servir en cas de pénurie de papier-toilettes.
En tout cas, il s’agit d’un racket. Avant de partir, j’imaginais une signalisation claire et manifeste. Non, pas du tout… Un pauvre panneau au milieu d’une rue passante, écrit en italien, sans possibilité de s’arrêter et de faire demi-tour. J’ai remarqué le 1er en banlieue de Florence lorsqu’une caméra au-dessus a attiré mon attention… Mais au risque de causer un accident avec la voiture qui me suivait, j’ai dû le dépasser. C’est seulement en ressortant de la zone que j’ai pu m’arrêter pour vérifier de quoi il s’agissait…
Devoir être en vigilance permanente pour ce genre de désagréments a largement amoindri le plaisir du voyage, et l’a même rendu sur la fin désagréable.
J’étais allé en Italie à de nombreuses reprises par le passé en voiture, et sans souci. Après cette mésaventure, même si je ne paierai rien, je n’y remettrai probablement jamais les pneus et mon argent sera dépensé ailleurs.
C’est bien dommage…
