…allez, pour éclaircir tout ça, et corriger certaines petites erreurs ( de transcription certainement…hihihi ! ), parce que ça tourne un peu au mélange…mais pas 2 temps !
Autorisation de séjour délivrée aux véhicule de tourisme (je laisse de côté le cas des fourgonnettes, et véhicules à usage professionnel) : autorisation d’entrée ET DE SÉJOUR (surtout !!) sur le territoire marocain pour 6 mois de calendrier (et non 30 jours x 6 !) par année calendaire, que ce délai soit " consommé " en une seule fois en en plusieurs fois !..en clair je rentre le 01 janvier et je peux garder ma vieille " titine " jusqu’au début juillet de la même année, ou bien sortir et entrer autant de fois que je le veux, dans la limite des-dits 6 mois !..Une fois ce laps de temps échu l’obligation m’est faite de ressortir le véhicule EN PRÉSENCE DU MÊME CONDUCTEUR À BORD QUE CELUI ENREGISTRÉ lors de la 1ère entrée sur le territoire, ce qui veut dire que je ne peux laisser ma conjointe (oh non, surtout pas elle !..), mon frère ou le sien (même pas en rêve !) ou toute autre personne conduire SEULE à bord du véhicule en sortie. Par contre cette tierce personne peut être le conducteur sans aucun problème si la condition énoncée en GRAS est remplie…en clair, si je suis passager de MON véhicule !
Mais cette permission de séjour est remise à zéro vers la fin décembre chaque année, ce qui veut dire qu’un véhicule entrant le 01 octobre fera les 3 mois de l’année en cours,( 10/11/12) puis ô grande chance à nouveau 6 mois pour l’année suivante !..en clair encore, pour celui qui le peut, l’idéal est donc de rentrer au Maroc début juillet, puisque juillet => décembre = 6 mois, et ensuite à nouveau 6 mois !
Donc, fin des 6 mois, le véhicule DOIT IMPÉRATIVEMENT quitter le territoire. Les contrôle par suivi informatique sont très fiables, car entre autres occasions, ils sont effectués au niveau des contrôles routiers de police / gendarmerie / douanes sur les passeports des conducteurs !..En effet il a été dit plus haut par notre ami pouletcitron qu’à chaque véhicule enregistré en entrée par les services de police et des douanes, il est délivré un numéro allant de pair avec celui de la pièce d’identité du chauffeur conduisant le véhicule lors de l’entrée. Il est donc très facile et simple de faire une corrélation/comparaison entre les deux identifications !..supposons la mauvaise chose que je sois contrôlé sur la route par la police : présentation des papiers du véhicule, avec normalement présentation du document 16bis (autorisation d’entrée datée), s’ensuit le contrôle de la date…" …mais Monsieur…vos avez dépassé la date limite !! "
Et enfin, l’obligation de sortie est de 6 mois calendaires NON FRACTIONNABLES, au contraire du délai de séjour !..
Autorisation de séjour délivrée aux personnes physiques :
le délai accordé est de 90 jours (et non 3 mois calendaires !), sous statut " touristique " renouvelable x 1 fois…mais ce n’est qu’une faveur, pas une obligation faite aux Services Marocains de l’immigration. Fini le temps en question, la personne doit ressortir du territoire pour 21 jours pleins selon les textes officiels…mais contrainte pas appliquée pour l’instant, ou très très rarement…quelques heures hors le sol marocain suffisent…mais c’est là que les choses se compliquent, si l’étranger est aussi le conducteur déclaré d’un véhicule patati et patata !..admettons mon cas précédent : je rentre le 01 janvier avec ma voiture qui bénéficie de 6 mois de séjour, moi je n’ai droit qu’à 3, car la prolongation ne m’a pas été accordée…ah cette administration marocaine !!..je quitte donc par obligation le territoire, pour 1 semaine par exemple, je " monte " à Ceuta (territoire espagnol, pour rappel !), je fais " le touriste "…puis je retourne au Maroc pour 3 autres mois qui me sont légalement autorisés…oui mais hic le hic : 3 mois + 1 semaine + 3 mois = si je ne prends pas garde, le délai maximum initial pour mon véhicule a expiré…alors ?..eh bien il faut jouer avec les dates, et dans le pire des cas " perdre des jours " sur le droit de séjour affecté au véhicule !..Arquanes de l’Administration : pourquoi ne pas donner le même délai au conducteur et à son véhicule ?..
…Une solution existe pour prolonger le séjour du véhicule sur le territoire marocain, c’est la déclaration de deux propriétaires conducteurs sur la carte grise, faisable à l’immatriculation (cas de conjoints par exemple )…mais cela implique que lors de la sortie de l’un, déclaré conducteur à l’entrée, l’autre l’accompagne en tant que passager, non déclaré conducteur à l’entrée, ou qu’il soit déjà hors le territoire, puis qu’il entre le véhicule sous son identité et qualité de conducteur déclaré, etc…chose assez complexe mais réalisée toutefois dans le cas de la nécessité d’avoir le véhicule en permanence au Maroc !
- Dans le cas d’une vente du véhicule : à savoir qu’un véhicule de plus de 5 ans d’âge immatriculé à l’étranger ne peut être ré-immatriculé au Maroc, ce qui annule toute possibilité de vente dans ce cas, puisque dans le Royaume comme en France le changement de propriétaire implique le changement de l’immatriculation…donc, pris à l’envers : je ne peux ré-immatriculer un véhicule " étranger " de + 5 ans sous plaque marocaine = pas de vente !..
Dans le cas de la vente du véhicule hors ce cas, et survenant pendant ce délai de 6 mois, je ne sais pas si le délai continue à courir, ou bien s’il repart de zéro !?..la logique voudrait que cela soit ainsi, mais !!..mais n’oublions pas que l’autorisation de circulation, faussement dénommée " de séjour ", porte bien sur le véhicule !..
Pourquoi ce délai de circulation ?..en fait c’est une alternative aux droits dimportation auxquels sont soumis la majorité des biens mobiliers et donc les automobiles. Ou on paye en fonction d’un calcul assez complexe, ou on accepte l’obligation des 6 mois. A ce sujet, et pour en finir, imaginons le scénario critique : en cas de mise hors service du véhicule, suite à épave accident / incendie ou mise à la casse, il est malgré tout nécessaire d’acquitter les droits d’importation du véhicule, eh oui !..cela représente pour l’Administration marocaine une garantie que le dit-véhicule est bien hors d’état d’être utilisé, (fraude éventuelle et revente !), en attendant que la compagnie d’assurance du conducteur par sa prise en charge du sinistre et sa déclaration solemnelle atteste de la véracité du déclarant. La somme perçue est alors normalement restituée à l’assurance qui la rétrocède à l’assuré !..
Voili, voilà, voilou !..compliqué tout ça ?..non !..pas toujours facile, mais j’espère avoir été clair dans le déroulé chronologique, et n’avoir moi-même pas raconté d’âneries…
.…et comme disait l’autre "*…la perfection n’existe pas en ce bas-monde ! "…*mais j’y travaille !..