Bonjour,
Vous devez bien sûr déclarer les quantités excédentaires en arrivant en France.
Pour le calcul des droits de douane, comme d’habitude en France quand il s’agit de fiscalité, c’est particulièrement opaque. Pour rire un peu, on devrait pouvoir les calculer précisément à partir des données fournies par la page :
http://www.douane.gouv.fr/articles/a12186-droits-des-alcools-boissons-alcooliques-et-non-alcooliques.
Je pars du postulat que vous allez rapporter deux bouteilles de Hong Thong 70 cl à 35°, vendues chacune 249 bahts (7,90 euros à l’heure où j’écris) dans mon 7/11.
Le whisky thaïlandais devrait entrer dans la catégorie : “autres alcools”, taxés à 1758,45 euros l’hectolitre d’alcool pur, ce qui fait 17,58 euros le litre. Mais comme votre bouteille ne contient que 70 cl de liquide, cela donne [(17,58/100)*70] = 12,30 euros. Mais comme vos 70 cl de liquide ne contiennent que 35% d’alcool pur, cela fait : [(12,30/100)*35] = 4,30 euros. Ça c’est pour le “droit d’accise”.
À cela, il faut en principe ajouter une cotisation Sécurité Sociale. Je pense que le Hong Thong relève du “taux plein applicable aux boissons titrant plus de 18% vol.” La taxe pour ce type de tord-boyau est de 564,61 euros par hectolitre d’alcool pur, soit 5,64 euros le litre. Le même calcul que précédemment ([(5,64/100)*70]=3.94 et [(3.94/100)*35]) nous indique pour votre modeste litron une taxe Sécurité Sociale de 1,38 euros.
Mécépatou. Il faut en principe ajouter la TVA, calculée sur la valeur marchande de la bouteille. Comme je l’ai indiqué, la bouteille de Hong Thong se vend 249 bahts dans le 7/11 au coin de ma rue, soit 7,90 euros au moment où j’écris. Le taux de TVA étant de 20% sur les alcools, vous devrez acquitter 1,58 euro à ce titre (à condition d’avoir une facture, sinon ce sera une valeur estimée à la louche). Pour rire encore, et afin de ne pas subir la double peine : TVA en Thaïlande + TVA en France, vous pouvez toujours essayer d’obtenir la détaxe du nectar en Thaïlande en présentant votre passeport et votre billet d’avion retour. Ça va divertir un moment la caissière du 7/11.
Donc : 4.30 (droit d’accise) + 1,38 (Sécurité Sociale)) + 1,58 (TVA) = 7,26 euros.
Est-ce fini ? Meuh non, bien sûr, car les textes disent que vous avez droit de faire passer gratuitement en France 1 litre d’alcool. Notez bien qu’ils ne disent pas “une bouteille”, mais “un litre”. Or, comme chacune de vos bouteille ne contient que 70 cl de liquide hautement inflammable, vous ne faites pas passer 2 litres, mais en réalité seulement 1,4 litre. Vous n’avez donc logiquement à ne déclarer et à ne payer des droits que sur les 0,4 litres (40 cl ou 400 ml) excédentaires.
Donc, en refaisant tous les calculs à partir de cette quantité, minorée, on obtient : droit d’accise : 2,46 euros. Taxe sécurité sociale : 0,78 euros, TVA (mais seulement sur la partie exédent le litre, soit 57% de la valeur de la bouteille, soit 141,93 bahts, soit 4,07 euros) : 0,81 euro. Donc au total : 4,05 euros.
Je vous conseille d’imprimer cette contribution et de l’avoir sur vous - ainsi qu’une calculette - au moment où vous déclarerez votre excédent d’alcool, de façon à pouvoir argumenter point par point sur le montant de la taxe demandée si elle est supérieure à mon calcul, et à refaire toutes les opérations. Avec un peu de chance, le douanier excédé vous dira : Allez, passez, ça va comme ça, mais n’y revenez pas !
Cordialement.
