Bonjour,
Le 28 juillet 2024, nous avons pris une amende un soir à Syracuse en Sicile, amende déposée sur le pare brise de notre voiture de location (louée au nom de mon mari). En effet, sans faire exprès, nous avons stationnés sur une ZTL. Je l’ai payé le 30 juillet par virement (preuve à l’appui).
En mai 2025, mon mari reçoit par courrier simple 3 amendes toujours pour ZTL : les 2 premières à 21 minutes d’intervalle dans la même rue (12H05 et 12H26) et la 3ème à 18H51, chacune à 94,70 €.
Pensant à une arnaque, nous décidons de ne pas les payer.
Le 20 et 21 octobre 25 : blam : 3 courriers recommandés avec AR “Constat de violation des règles du code de la route italien”. 94,70 € à payer sous 5 jours ou 119,60€ sous 60 jours.
Puis est indiqué sur chaque document “qu’en cas de non-paiement ou paiement erroné, passés les délais sus-indiqués de 5 ou 60 jours à partir de la date de notification du présent procès-verbal conformément à l’article 203 du code de la route, celui-ci constituera un titre exécutoire de € 202.60 frais de notification et de procédure inclus”.
Sur l’entête du courrier est indiqué, comme la 1ère fois en italien la provenance “Cité de Syracuse, police municipale”. Cependant, il est noté à la fin de ces courriers que l’Administration Publique a délégué Nivi S.p.A. , au déroulement de toutes les activités relatives à ce dossier par l’Acte: PROCURA SPECIALE. Il s’agit donc d’une société privée d’après ce que je comprends mais il y a tout de même l’entête de la police de Syracuse (et je crois que sur l’enveloppe était indiqué la police du Vatican. Dans tous les cas, je me souviens de VATICAN ?).
Nous avons la possibilité d’écrire ou envoyer un mail à cette société (infoemo-fr@nivi.it).
J’ai préparé un courrier en expliquant que j’avais déjà payé une amende et qu’il devait y avoir une erreur et que je comprenais pas les 2 autres amendes à 21 minutes d’intervalle. Je n’ai pas encore envoyé le mail…
Que dois-faire : envoyer ce courrier pour dire que j’ai bien payé une des amendes et contestait au moins un des 2 autres ?
Le fait de répondre par mail peut-il me porter préjudice ? Est-il préférable d’envoyer un courrier simple ou recommandé ?
Que risque-t-on si nous ne donnons pas suite ?
Je suis partagée entre vouloir montrer ma bonne foi et la peur de me faire arnaquer (injustice).
mais je comprends ce que vous voulez dire.