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cartouche de cigarettes

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ruru12  

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ruru12
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le 18 septembre 2006 à 15:17 dans Vie pratique Espagne

je sais que la loi sur les cartouches de cigarettes a changé mais je sais pas qualles sont les quantités que l'on a le droit de ramener en france.

y a t il une différence entre l'espagne et le pas de la case ?? si oui quelles sont les quantités que l'on peut ramener selon si on va en espagne ou au pas de la case?

merci par avance des réponses que vous pourrez m'apporter.

cartouches de cigarettes

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isabelleeric  

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isabelleeric
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le 18 septembre 2006 à 16:15

Bonjour,

je vais répondre à vos interrogations pour l'espagne c'est 4 cartouches par personne et pour le pas de la case c'est 200 cigarettes par personne.

Hélas 1 cartouche

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Cellia  

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Cellia
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le 18 septembre 2006 à 17:45

Depuis peu, c'est une seule cartouche ... merci Sarko.
L'europe nous rabache t-on, c'est la libre circulation des hommes et des marchandises .... sauf que les français achetaient tropde cigarettes à l'étranger et les pauvres Sarko/Chichi perdaient des sous.
Néanmoins, si tu te fais confisquer tes clopes tu peux tjrs réclamer à la commission européenne .... car ce décret est anti européen .... donc illégal ....
Cel

Et oui 200 cigarettes égal 1 cartouche !!!

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isabelleeric  

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isabelleeric
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le 18 septembre 2006 à 19:28

Et oui c'est exact 1 cartouche de cigarettes fait bien 200 cigarettes comme dis dans mon message. Mais par contre quand on y était c'était 300 cigarettes par personne en mars 2006 alors depuis quand c'est passé à 1 cartouche égal 200 cigarettes !!!!

cigarettes andorre

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isabelleeric  

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isabelleeric
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le 18 septembre 2006 à 19:33

Voici le lien pour savoir ce qu'on a droit à Andorre
www.douane.gouv.fr

Halalala ... Alzheimer ... Isabelle

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Cellia  

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Cellia
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le 19 septembre 2006 à 13:13

Halalala ... Alzheimer ... Isabelle, ... tu oublies la moitié de la teneur de ton message ...

Ci-joint tes propos, que je copie/colle:
" je vais répondre à vos interrogations pour l'espagne c'est 4 cartouches par personne ". (Signé Isabelle)

Et je t'ai répondu que l'Espagne c'est 1 cartouche, point barre.... et ce n'est pas moi qui le dit ...c'est le douanier.
A retenir à propos de l'Europe et de la libre circulation ... "Selon que vous serez puissant ou misérable" ... Jean de La Fontaine .
Celia

je reviens d'espagne

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isabelleeric  

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isabelleeric
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le 19 septembre 2006 à 13:22

Bonjour,

Désolé pour l'espagne c'est 4 cartouches par personne, nous étions à Tossa De Mar ceweek end et ça nous a été confirmé aussi ; alors il faudrait peut être qu'il se mette tous d'accord !!!!

Pour andorre c'était normalement 300 cigarettes par personne au mois de mars.

Pas idot le buraliste espagnol ...

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Cellia  

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Cellia
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le 19 septembre 2006 à 17:27

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=16#1

TABACS
Cigarettes 200 unités
ou Cigarillos 100 unités
ou Tabacs à fumer 250 g
ou Cigares 50 unités

Voilà ce que dit la douane......

Il n'est pas très difficile de comprendre que le buraliste espagnol a tout intérêt à te vendre 4 cartouches plutôt qu'une .... Sans le savoir tu est devenue une délinquante, une contrebandière, car nul n'est censé ... .... aïe , aïe ... que fait Sarko!!!
Petit info: il y aurait svt des contrôles des douanes autour du viaduc de Millau pr les véhicules remontant du sud ...
Celia

quelques conseils

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isabelleeric  

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isabelleeric
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le 19 septembre 2006 à 17:44

En application des articles 575 G et 575 H du code général des impôts, modifiés par la loi sur le financement de la sécurité sociale pour 2006, les dispositions suivantes s'appliquent à compter du 1er janvier 2006 pour les achats de tabacs, effectués par les particuliers, dans un autre Etat membre de l'Union européenne, excepté pour les dix nouveaux Etats membres :

- Vous pouvez ramener 5 cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) sans posséder de titre de mouvement

Source : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=47#4

Ce qu'on a droit de ramener d'espagne alcool cigarettes et autres

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isabelleeric  

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isabelleeric
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le 21 septembre 2006 à 11:26

Voilà ce qu'on vient de me répondre et j'espère que ça pourra aider quelques uns.

Madame, Monsieur,

En réponse à votre courriel en date du 19/9/2006, je vous informe que vous trouverez tous les renseignements utiles, en consultant le site Internet de la Douane, à l'adresse suivante : http://www.douane.gouv.fr via l'arborescence ci-après :

Particuliers, cet espace vous est dédié | Voyageurs, la douane vous informe | Vous arrivez en France
Vos achats personnels dans l'Union européenne

I / Tabacs

Les dispositions suivantes s'appliquent par moyen de transport, pour les véhicules particuliers et les camions (en dehors de chargements commerciaux), quelque soit le nombre de passagers.

En application des articles 575 G et 575 H du code général des impôts, modifiés par la loi sur le financement de la sécurité sociale pour 2006, les dispositions suivantes s'appliquent depuis le 1er janvier 2006 pour les achats de tabacs effectués dans un autre Etat membre de l'Union européenne :

- Vous pouvez rapporter 5 cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) sans posséder de titre de mouvement.

- De 6 à 10 cartouches, vous devez produire un document simplifié d'accompagnement. En l'absence de ce document, le voyageur contrôlé encourt la saisie du tabacs ainsi qu'une pénalité . Il peut abandonner les quantités supérieures à la franchise .

Pour faire établir le document simplifié d'accompagnement, vous devez vous rendre dans le premier bureau de douane français après la frontière.

- Au delà de 10 cartouches ( ou 2 kg de tabac), le transport de tabac est interdit.

Pour les moyens de transport collectif (bus,..), elles s'appliquent par passager.

II / Boissons alcoolisées

Boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka, etc.) 10 litres
Produits intermédiaires (vermouths, portos, madère, etc.) 20 litres
Vins 90 litres (dont 60 litres de vins mousseux)
Bières 110 litres

Ces tolérances sont également applicables par véhicule mais sont cumulables .
Au-delà de ces seuils, il vous appartiendra de prouver, lors d'un contrôle douanier, qu'il ne s'agit pas d'un achat destiné à la revente.



En espérant que ces précisions répondent à votre attente, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

Le Receveur Principal, Responsable du service
André REBMANN

pour isabelle

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ruru12  

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ruru12
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le 21 septembre 2006 à 19:28

meci pour toutes les infos que vous avez pu m'apporter

je voudrai juste une précision, quand on par en voiture particuluère, c'est 1 kg ( 5 cartouches ) par voiture ou par occupant de la voiture?? merci

réponse pour ruru

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isabelleeric  

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isabelleeric
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le 21 septembre 2006 à 19:40

Bonsoir,

On compte toujours par personne sauf pour les enfants qui ne compte pas bien entendu.

Bonne soirée.

merci isabelle

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ruru12  

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ruru12
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le 21 septembre 2006 à 19:57

merci pour toutes ces infos. bonne soirée

question a tous le monde

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toinyfoot  

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toinyfoot
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le 19 février 2008 à 10:57

bonjour a tous, est ce que la douane réalise des fouilles corporelle ? si non on peut planquer 1 à 2 cartouches sur soi ? merci

reponse a isabelle

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warwuck  

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warwuck
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le 22 juillet 2008 à 09:48

bonjour,
il y a une petite erreur dans vos infos.la quantite de tabac et d'alcool que l'on peut ramener est calculé par vehicule (et non par personne) sur le site de la douane:"le seuil s'entend par moyen de transport individuel"

Non pas du tout

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isabelleeric  

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isabelleeric
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le 22 juillet 2008 à 10:08

Bonjour,

Nous allons plusieurs fois par an à Andorre et ça a toujours été ça :

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=20#0

Produits et marchandises par personne :

Cigarettes : 300 unités

Alcool + 22% : 1,5L

Allez sur le site et ouvrez et ouvrez la brochure en format PDF tout y est bien expliqué.

alcools et cigarettes

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sandrine  

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sandrine
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le 6 août 2008 à 12:06

Je pense que warwuck a raison. si on lit bien la brochure sur le retour d'Andorre. La quantité est mentionnée par véhicule individuel ou par personne pour les véhicules de transport collectif de plus de 9 personnes. je vais au pas de la case bientôt et si je peux avoir des renseignements plus précis, je vous en ferai part.

Douanes - cigarettes et alcool

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CC1979  

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CC1979
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le 12 août 2008 à 15:57

Mal renseignés!
Pour l'Espagne (et toute l'UE) c'est en effet 5 cartouches de cigarettes par personne (si l'on voyage en transport en commun comme avion, train ou bus de plus de 9 personnes) ou par moyen de transport (voiture de moins de 9 personnes).

Pour les boissons c'est:
Whisky/vodka (alcools forts)=10 litres
Vins=90 litres
Bières=110 litres

Toujours avec les mêmes restrictions par personne ou moyen de transport.

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=47

droits alcool et cigarettes

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hannibal  

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hannibal
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le 17 octobre 2008 à 22:11

je confirme ce documents controlé 3 personnes a bord d un petit vehicule environ 45 cartouches soit environ 15 chacun pas enorme pour tenir l annee 12l d alcool fort et 1.5l d alcool leger 10 paquets de tabacs a rouler et deux boites de tabacs a rouler 2 petites boites de cigares je precise pour consommation perso je n y etais pas allé depuis deux ans simple controle de gendarmerie a millau au peage ils ont appelle la douane enfermé de 16h00 a 23h00 reour a la maison a 2h00 du matin parti depuis 4h00 le matin mais bien rentré si on avait eu un accident ils aurait eu notre mort sur la conscience et apres on parle de securité. restitué ensuite 5 cartouches alcool tout reste confisqué et amende de 1040 euros que l on a divisé en trois superbe journée et j oubliais inscrit aux douanes pendant trois années quelle beau pays la france je suis sure que les douaniers en croquent ils allumaient des cigarettes venant d espagne devant nous nous qui sommes des francais travaillant comme des fous avec petits salaire et payons des taxes a tout y faut bien enrichir les caisses de l etat radars douanes carburants impots en tous genre etc....je deconseille a toute personne de vouloir ramener plus de cigarettes ou alcool prevu par la loi car ca passe ou ca casse et apres grosse amende et plus rien donc respectez la loi je suis vacciné pour un moment apres ceci .

quantites autorisées alcool et tabac

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zizoute  

65 ans, Gironde

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zizoute
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le 4 octobre 2009 à 12:06

Il y a une différence entre l'espagne (pays de l'ue) et l'andorre qui n'y est pas. je vais régulièrement en Ariège et je connais les quantités autorisées et sur le sie du gouvernement vous avez ces précisions.
Andorre: 1,5l alcool de plus de 22° OU 3l de vin cuit par personne( si vous dépassez d'un litre la douane est concilliante).
Cigarettes : 200 cigarettes par personne avec un maxi de 500 cigarettes par véhicule ( attention la douane est trés active). Je rencontre parfois la douane volante à trois endroits sur les 30 km de route. Amende trés salée et saisie.



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