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Forum Andorre
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Quotas Douanes
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Je viens tout juste d'aller sur le site des douanes de france et j'en ressort avec ces infos...:
Boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka, etc.)
10litres
Produits intermédiaires (vermouths, portos, madère, etc.)
20litres
Vins (dont 60 litres maximum de vins mousseux)
90 litres (dont 60 litres de vins mousseux)
Bières
100litres
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Vous pouvez ramener 5 cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) sans posséder de titre de mouvement.
- De 6 à 10 cartouches, vous devez produire un document simplifié d'accompagnement (DSA). En l’absence de DSA, le voyageur contrôlée encourt la saisie des tabacs, ainsi qu'une pénalité. Le particulier peut abandonner ces quantités. Dans ce cas, aucune pénalité ne lui est infligée.
Pour faire établir ce document, il suffit de se rendre dans le premier bureau de douane français, après la frontière.
- L’introduction de plus de 10 cartouches de cigarettes (ou 2 kg de tabac) est interdite dans tous les cas. La personne contrôlée encourt les sanctions (saisie de tabacs et pénalité) évoquées ci-dessus.
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Et la cerise sur le gateau...: Les dispositions précédentes s'appliquent par moyen de transport, pour les véhicules particuliers et les camions (en dehors de chargements commerciaux), quelque soit le nombre de passagers"
Donc a la vue de vos réponses au post je suis un peu perdue.... lol....
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