Forum Camping-car

Assurance pour cadre à tracter camping-car

371 réponses

Dernière activité le 20/06/2017 à 22:52

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laurquen
Le 13 avril 2012
Bonjour amis camping-cariste.

J'ai fait poser sur une twingo un cadre à tracter. Quelqu'un peut-il me renseigner sur les assurances qui prennent en charge un tel matériel ?

Merci de vos réponse.

Dans mon département, MAAF et MATMUT refusent d'assurer.

cadre a tracter

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brebioux
Il y a 5 années

Bonjour
sauf erreur de ma part, ce genre de tractage ne serait pas autorisé en France.
Brebioux85

cadre a tracter

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nicolle
Il y a 5 années

Bonjour,
d'accord avec Brebioux .pas autorisé en France
Claude

cadre a tracter

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patclau29
Il y a 5 années
Bonjour,

Je tracte une panda avec une tow bar systeme bleu, aucun problème avec la marechaussé en france.

Je ne me suis pas encore risqué en espagne ou parrait-il il verbalise.

Je suis assuré pour le camping car, la panda et la tow bar à, la matmut.

bien cordialement

assurance towbar

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c.car71
Il y a 5 années
bonsoir,
il y a deux ou trois mois un internaute de ceux qui viennent sur ce forum poser des questions et dont on n'entend plus parler m'a "incendié" parce que j'avais affirmé qu"un internaute avait un towbar depuis longtemps et n'avait pas de soucis. Le message peut être retrouvé car il faisait partie d'une discussion sur remorque ou pas remorque. Il m'a "incendié" parce qu'il n'arrivait pas à avoir l'agrément pour le towbar qu'il voulait acheter en France et qu'il ne pouvait pas l'assurer.
En conclusion, l'es trois vendeurs de towbar en France délivrent un document Européen qui, selon eux permet d'affirmer que ce mode de traction est agréé en France mais les textes peuvent être interprétés de différentes façon et il se trouve que les policiers et les assurances ne les acceptent pas et c'est bien dommage.
Salutations.

tow bar système bleu

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patclau29
Il y a 5 années
Bonsoir,

je confirme mon cadre à tracter est bien assuré à la matmut et possède une carte verte avec son n° de série.

c'est exacte il n'y a pas d'homologation en france mais il y en a une européene.

un gendarme qui est venu voir par curiosité mon attelage etant lui même camping cariste m'a dit qu'il n'y avait pas d'autorisation, mais pas d'interdiction non plus, donc pas de verbalisation.

cordialement

cadre à tracter

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c.car71
Il y a 5 années
bonjour patclau 29,
j'étais au sud d'Alicante à Guardamar en janvier dans un camping très fortement occupé par des Anglais et Allemands et j'ai pu voir 4 cadres à tracter sur 2 austin, c1 et panda.
Il ne semble pas qu'ils ai eu des soucis mais il est vrais qu'en espagne on peut tomber sur un policier anti-touristes.
Salutations.

tow bar et espagne

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patclau29
Il y a 5 années
Bonjour,

Merci pour l'info, je vais faire l'essai de l'espagne en juin.

Il n'y a pas de raison que l'espagne refuse et n'adopte pas des agrementations de l'europe et qu'elle va se servir de l'europe pour sortir de son bourbier financier

prise en charge du cadre a tracter par assurance

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jack33480
Il y a 5 années
,,Bonsoir,

je confirme mon cadre à tracter est bien assuré à la matmut et possède une carte verte avec son n° de série.

c'est exacte il n'y a pas d'homologation en france mais il y en a une européene.

un gendarme qui est venu voir par curiosité mon attelage etant lui même camping cariste m'a dit qu'il n'y avait pas d'autorisation, mais pas d'interdiction non plus, donc pas de verbalisation.

cordialement



Bonjour à tous,

Je roule avec une smart tractée par "un systeme bleu" derriere mon camping-car, et mon assureur changeant de compagnie (aviva pour ne pas la nommer) me demande un accord écrit d'une autre compagnie, style matmut, macif, gan ou autre pour qu'ils prennent une décision. Donc ma question, est-ce que quelqu'un serait en pocession d'un tel document et serait suceptible de me le transmettre? je vous en remercie par avance.
cordialement

assurance pour tracter

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papimouseau
Il y a 5 années
bonjour

n oubliez pas non plus qu il faut le permis "E" si l ensemble c-car plus voiture pése plus de 3t500 et/ ou que la voiture pése plus de 750 kg

cordialement

permis E

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jack33480
Il y a 5 années

En ce qui concerne le permis pour les PL tirant une remorque de plus de 750KG
bien sur il faut le permis EC, sauf si vous possedez le permis avant janvier 1975, soit l'article 79 qui vous permet de conduire avec le permis EB.
( voir le site de la prefecture de vendée)
codialement

systeme bleu

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patclau29
Il y a 5 années
Bonjour,
Donnez moi votre adresse e mail et je vous mettrai en piece jointe une copie de mon contrat.

Cordialement

cadre à tracter

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c.car71
Il y a 5 années
bonjour,
veuillez m'excuser si je vous parait négatif, mais nous connaissons tous la mentalité policière qui veut que si on tombe un bon jour sur un bon flic tout va bien et si on tombe un mauvais jour sur un mauvais flic on a le camping car et la voiture stoppée pendant je ne sais pas combien de temps et en espérant qu'il y a à proximité un chef compétent.
Bonne chance.

Bonjour a tous

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mica51
Il y a 5 années


Code
de la route France






PTAC = poids total à
charge légal de la remorque !
Quel permis en France ?

Permis
B suffit
pour toute remorque d'une PTAC
inférieur ou égale à 750 Kg
.



Permis
B suffit
pour toute remorque freinée sous 2
conditions:
Ptac de la remorque doit avoir un poids infèrieur ou égale au poids à vide
du véhicule tracteur et l'ensemble ptac remorque + poids à vide du
véhicule tracteur
ne doit pas dépasser 3500 Kg !



Permis
B/E
OBLIGATOIRE si vous ne répondez pas aux
conditions ci dessus !

Quel document ?

Ptac
- de 500 Kg
= Même plaque et même assurance
que le véhicule tracteur


Ptac
supèrieure à 500 Kg
, carte grise obligatoire
( immatriculation
obligatoire
)

Ptac
supèrieure à 750 Kg
, carte grise obligatoire ( immatriculation
obligatoire
) + assurance propre à la remorque !



Toute remorque ayant une ptac supèrieure
à 750 Kg doit être obligatoirement freinée
!

cadre à tracter

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c.car71
Il y a 5 années
bonsoir,
je suis aussi intéressé par ce cadre à tracter mais je suis sceptique sur la technique employée.
Mika fait bien de souligner le problème de freinage car le cadre à tracter a un système similaire à une remorque freinée c'est à dire un câble qui part du timon et qui est relié à la pédale de frein de la voiture avec un serre câble mais ... nous savons tous que les voitures récentes ont une assistance au freinage qui fonctionne avec le moteur en marche, si on essaie de freiner sans moteur, ça ne freine pas ou très peu en appuyant très fort.
C'est là qu'est le souci de l'assurance pour le cadre à tracter, lors d'un freinage important que se passera-t-il ? Qui sera responsable ?
Bien sur il y aura toujours celui qui dira qu'il en a un et qu'il n'a pas de problème, mais ...!
Bonne nuit.

frein assisté ou non

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jack33480
Il y a 5 années

bonjour,

En réponse et par experience, le systeme de frein du cadre a tracter est tres puissant, il crée une force sur la pedale de frein equivalente au poids de la voiture,
donc suffisament importante pour freiné la voiture même si l'assistance ne marche pas. J'ai eu quelquefois à freiner par surprise violement et la reaction sur la voiture a été immédiate donc sans probléme. Je n'ai pas à me plaindre de ce système, et les organismes quels qui soient devraient faire des essais avant de donner un avis au préalable sans preve.
cordialement
jacques

cadre à tracter et assurance

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opio28
Il y a 4 années
,,


Bonjour à tous,

Je roule avec une smart tractée par "un systeme bleu" derriere mon camping-car, et mon assureur changeant de compagnie (aviva pour ne pas la nommer) me demande un accord écrit d'une autre compagnie, style matmut, macif, gan ou autre pour qu'ils prennent une décision. Donc ma question, est-ce que quelqu'un serait en pocession d'un tel document et serait suceptible de me le transmettre? je vous en remercie par avance.
cordialement


Bonjour,

Je recherche aussi une assurance qui couvre le système de cadre à atteler, type système bleu, ce qui ne semble pas évident,y compris à la matmut.
Je suis donc aussi intéressé par ce document.

Cordialement

assurance cadre a tracter

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jack33480
Il y a 4 années
,,

Bonjour,

Je recherche aussi une assurance qui couvre le système de cadre à atteler, type système bleu, ce qui ne semble pas évident,y compris à la matmut.
Je suis donc aussi intéressé par ce document.

Cordialement



je viens de m'assurer à la MAIF et ils prennent en considération l'ensemble formé du camping car du cadre à tracter et de ma smart. Bien sûr j'ai assuré les deux véhicules chez eux. (en même temps ALLIANZ me proposait la même chose)
Cordialement

cadre à tracter et assurance

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opio28
Il y a 4 années
,,


je viens de m'assurer à la MAIF et ils prennent en considération l'ensemble formé du camping car du cadre à tracter et de ma smart. Bien sûr j'ai assuré les deux véhicules chez eux. (en même temps ALLIANZ me proposait la même chose)
Cordialement


Bonjour,

Merci pour l'info concernant la MAIF mais dans le contrat est-il clairement stipulé que l'ensemble camping car, cadre à tracter et smart sont assurés et quel contrat prend les dommages en charge en cas de problème: camping car ou smart pour les tiers mais aussi pour les dommages de la smart (tous risques) du fait qu'il n'y a pas de conducteur au volant.
Le bon sens sous-entend bien sûr que les deux véhicules soient dans ce cas assurés à la MAIF sinon deux assureurs se renverraient la balle en cas de sinistre.
Je suis étonné qu'Allianz propose la même chose car je suis assuré chez eux via QUATTRO ASSURANCES qui eux me disent qu'Allianz n'assurent pas dans ce cas.
Même version à la Matmut avec qui j'ai été en contact hier et qui ne couvre pas ce cas alors que sur des forums nous lisons le contraire.
Beaucoup de versions contradictoires, difficile d'y voir clair...
Multiplions les échanges pour essayer de s'y retrouver et éviter que les assureurs changent aussi souvent de versions.

Merci à toutes et à tous.

assurance cadre a tracter

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jack33480
Il y a 4 années
Bonjour,Oui je sais que suivant les régions les assureurs ne prennent pas les mêmes résolutions. la Macif assure un ami, mais me refuse dans la région bordelaise, un autre est assuré à la Matmut et ceux-ci refusent à d'autres, je n'en connais pas la raison. J'ai fait la demande à 10 assureurs et seulement deux ont acceptés, Allianz Castelnau de médoc et Maif bordeaux agence George V. J'ai choisi Maif car le premier aprés 8 refus.
J'ai demandé comme condition impérative une confirmation écrite que l'ensemble formé de mon camping car, le cadre à tracter et ma smart soit assuré en responsabilité civile pour tous les dommages occasionés au tiers ainsi que les dommages aux vehicules eux-mêmes peu importe si personne n'est au volant. c'est ce qu'ils ont acceptés avec seule condition que le vehicule tracté soit freiné, ce qui est le cas.
cordialement

cadre à tracter et assurance

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opio28
Il y a 4 années
Merci Jack pour le résultat obtenu après toutes vos investigations.
Bravo pour l'obtention de cette confirmation écrite.
Il n'en reste pas vrai qu'il y a un manque de cohérence chez les assureurs, en particulier pour ceux qui assurent ou pas selon les agences.

Dans la mesure où la réglementation européenne prime sur les locales, on peut se demander pourquoi les assureurs ne prennent pas plus d'initiatives pour mettre clairement en place ce type d'assurance; pourquoi pas en imposant l'assurance des deux véhicules pour facilité les gestion des sinistres.

Messieurs les assureurs, si vous lisez les forums vous avez là un sujet à potasser et qui ne peut que vous apporter une nouvelle clientèle.

Cordialement

contat assurance

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yobe
Il y a 4 années
,,Bonjour,
Donnez moi votre adresse e mail et je vous mettrai en piece jointe une copie de mon contrat.

Cordialement

Merci de me faire parvenir une copie de votre contat
Cordialement
jacquot

Assurance cadre à tracter .

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john74
Il y a 4 années
,,Bonsoir,

je confirme mon cadre à tracter est bien assuré à la matmut et possède une carte verte avec son n° de série.

c'est exacte il n'y a pas d'homologation en france mais il y en a une européene.

un gendarme qui est venu voir par curiosité mon attelage etant lui même camping cariste m'a dit qu'il n'y avait pas d'autorisation, mais pas d'interdiction non plus, donc pas de verbalisation.

cordialement

Bonsoir patclau29 ,
Est-il possible d'avoir une copie de ton contrat pour pouvoir assurer ce cadre à tracter ?
Pour le moment résilié de la Macif pour aggravation du risque et refus Maaf et Matmut .
Cordialement

cadre à tracter et assurance

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opio28
Il y a 4 années
,,
Bonsoir patclau29 ,
Est-il possible d'avoir une copie de ton contrat pour pouvoir assurer ce cadre à tracter ?
Pour le moment résilié de la Macif pour aggravation du risque et refus Maaf et Matmut .
Cordialement


Bonjour,
Pour quelle raison êtes vous résilié? Avez-vous déjà le cadre et le véhicule?
Néanmoins, l'idéal est peyt-être une carte verte spécifique au cadre à tracter comme patclau29.
Je rencontre les mêmes difficultés pour être assuré et j'ai essayé d'obtenir une copie de cette carte verte mais sans résultat.
Pour avancer, des éléments concrets sont souvent nécessaires.
Merci d'avance à patclau29 de nous communiquer ces documents.

Cordialement

opio28

Assurance cadre à tracter .

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john74
Il y a 4 années
,,

Bonjour,
Pour quelle raison êtes vous résilié? Avez-vous déjà le cadre et le véhicule?
Néanmoins, l'idéal est peyt-être une carte verte spécifique au cadre à tracter comme patclau29.
Je rencontre les mêmes difficultés pour être assuré et j'ai essayé d'obtenir une copie de cette carte verte mais sans résultat.
Pour avancer, des éléments concrets sont souvent nécessaires.
Merci d'avance à patclau29 de nous communiquer ces documents.

Cordialement

opio28

Bonjour ,
Effectivement , après l'installation du cadre à tracter , j'en ai informé mon assureur , qui prétextant une aggravation du risque , a résilié mon contrat .
C'est prévu dans le code des assurances , pour aggravation du risque , ils peuvent proposer une surprime ou bien résilier le contrat .
Je pense que le cadre doit être assuré comme une remorque , le numéro de chassis à la place de l'immatriculation , à voir .
Je vais consulter les assurances .
Cordialement

Assurance cadre à tracter .

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john74
Il y a 4 années
,,

Bonjour,
Pour quelle raison êtes vous résilié? Avez-vous déjà le cadre et le véhicule?
Néanmoins, l'idéal est peyt-être une carte verte spécifique au cadre à tracter comme patclau29.
Je rencontre les mêmes difficultés pour être assuré et j'ai essayé d'obtenir une copie de cette carte verte mais sans résultat.
Pour avancer, des éléments concrets sont souvent nécessaires.
Merci d'avance à patclau29 de nous communiquer ces documents.

Cordialement

opio28


Bonjour opio28 ,
apparemment je pense que patclau29 est aux abonnés absents .
Je viens de recevoir par l'intermédiaire de mon installateur système bleu , un courrier d'une assurance reconnaissant la validité du cadre à tracter avec la possibilité de l'assurer .
Envoie moi ton mail sur mon pseudo , et je t'enverrais ce document .
Cordialement

cadre à tracter et assurance

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opio28
Il y a 4 années
,,

Bonjour opio28 ,
apparemment je pense que patclau29 est aux abonnés absents .
Je viens de recevoir par l'intermédiaire de mon installateur système bleu , un courrier d'une assurance reconnaissant la validité du cadre à tracter avec la possibilité de l'assurer .
Envoie moi ton mail sur mon pseudo , et je t'enverrais ce document .
Cordialement


Bonsoir,
Je ne sais pas s'il y a quelques problèmes de connexions mais malgré des envois, il semble qu'ils ne passent pas.
Je considère ceci comme un test sachant que j'ai envoyé aussi mon adresse e.mail comme demandé.

Cordialement,

opio28

Assurance cadre à tracter .

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john74
Il y a 4 années
,,

Bonsoir,
Je ne sais pas s'il y a quelques problèmes de connexions mais malgré des envois, il semble qu'ils ne passent pas.
Je considère ceci comme un test sachant que j'ai envoyé aussi mon adresse e.mail comme demandé.

Cordialement,

opio28


Bonsoir ,
J'ai déjà envoyé le document à paulo34 , je veux bien te l'envoyer également , il suffit de me donner ton mail en cliquant sur mon pseudo (jean74) .
Cordialement

document MATMUT

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patclau29
Il y a 4 années
Bonjour,



Désolé pour le retard aux demandes, mais j'étais indisponible ces dernier mois.

Je viens d'envoyer les documents MATMUT à OPIO, pour ceux qui les veulent, adresser moi vos adresses E mail.

Bien cordialement.

Multitrack pour Buggy Onyx 300

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cc76
Il y a 4 années
bonjour

j'ai fait la demande à mon assureur matmut.
mon dossier est à l'étude.
un peu different du towbar car ensemble moins de 500kgs et essieu avant soulevé.
je leur ai signalé que j'etais chez eux depuis 1976, 4 contrats et un 5eme en attente (le buggy)

cadre a tracter

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patclau29
Il y a 4 années
,,Bonjour amis camping-cariste.

J'ai fait poser sur une twingo un cadre à tracter. Quelqu'un peut-il me renseigner sur les assurances qui prennent en charge un tel matériel ?

Merci de vos réponse.

Dans mon département, MAAF et MATMUT refusent d'assurer.


Bonsoir,
Je suis assuré à la MATMUT agence de Concarneau 29900
Cordialement

Cadre a tracter PV reçu

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Magéoboy
Il y a 4 années
Bonjour à tous

Mon voisin camping cariste tracte depuis pas mal de temps une twingo

à l'aide d'un cadre.

Il vient de se faire verbaliser par la gendarmerie pour excès de vitesse.
En effet , le véhicule tracté étant un véhicule à moteur, il ne peut être considéré comme remorque.

Dans ce cas, il s'agit d'un véhicule en remorque, ce qui est tolréré avec une vitesse maxi de 30 km/h.

Il a contesté l'amende, mais le tribunal à confirmé la valdité de l'amende et l'excés de grande vitesse, il roulait à 90 km/h.



Mêmesi vous obtenez une attestation d'assurance, cela ne vous autorisera pas a dépasser le 30 km/h



Alors prudence...............

Cdt

pv towbar

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cc76
Il y a 4 années
bonsoir

En ce cas, qu'il envoie le pv à son assurance !

cadre a tracter

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gilou 1934-2008
Il y a 4 années

bonjour
je ne sais pas si c'est vrai pour un camping car qui tracte mais je sais que tracter une voiture avec une barre ou tout autre système la vitesse est limitée a 30 km/h donc si vous vous faites repérer par les gendarmes a 90 alors là c'est le pv assuré si l'agent est pointilleux.
tous tractage doit se faire les 2 ou les 4 roues hors du sol donc sur une remorque et en plus la voiture doit etre sanglée solidement (ancien dépanneur remorqueur) se n'est que ma reflextion car les lois changent souvent et je suis hors circuit maintenant pour cause de retraite

Assurance pour cadre à tracter camping car

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john74
Il y a 4 années
Bonjour ,
il est consternant de voir de telles désinformations ! les gens causes sans savoir ...
Si notre ami c'est fait verbaliser , ce ne peut être que pour 10 kmh , effectivement , comme lorsqu'on tracte une remorque ou une caravane , la vitesse est limitée à 80 km/h , peu de gens le savent pour ce que je constate sur la route .
Quant au cadre à tracter sytème bleu , il est tout ce qu'il y a de plus légal , la Directive 94/20/CE du Parlement européen et du Conseil, du 30 mai 1994 est reprise par le droit français , par l'arrêté du 26 mars 99 paru au journal officiel le 14 avril 99 , dont le texte sous ce lien :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000210038&dateTexte=
On peu longuement épiloguer sur le sujet , seul les textes de loi font foi ; à bon entendeur .

cadre a tracter

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Magéoboy
Il y a 4 années
,,bonsoir

En ce cas, qu'il envoie le pv à son assurance !



Ah bon, parce que toi t'es assuré contre les excès de vitesse ?

C'est vrai, ce genre d'assurance aurait vite une grosse clientèle !!

pv towbar

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cc76
Il y a 4 années
,,


Ah bon, parce que toi t'es assuré contre les excès de vitesse ?

C'est vrai, ce genre d'assurance aurait vite une grosse clientèle !!


tu parlais d'une vitesse de 30km/h...

l'assurance aurait du l'avertir !

Réponse tu as oublié de lire le titre

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Magéoboy
Il y a 4 années
,,Bonjour ,
il est consternant de voir de telles désinformations ! les gens causes sans savoir ...
Si notre ami c'est fait verbaliser , ce ne peut être que pour 10 kmh , effectivement , comme lorsqu'on tracte une remorque ou une caravane , la vitesse est limitée à 80 km/h , peu de gens le savent pour ce que je constate sur la route .
Quant au cadre à tracter sytème bleu , il est tout ce qu'il y a de plus légal , la Directive 94/20/CE du Parlement européen et du Conseil, du 30 mai 1994 est reprise par le droit français , par l'arrêté du 26 mars 99 paru au journal officiel le 14 avril 99 , dont le texte sous ce lien :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000210038&dateTexte=
On peu longuement épiloguer sur le sujet , seul les textes de loi font foi ; à bon entendeur .


Bonjour John74
Ta réponse me surprends, N'aurais-tu pas omis de lire le titre de l'arrêté du 26 mars 1999,
cet article dit bien en titre:
"mécanisme d'attelage mécanique des véhicules à moteur et de leurs REMORQUES;"

Si tu tractes un véhicule à moteur, ce n'est pas considéré comme remorque, puisque pourvu d'un moteur.
De ce fait ce article n'a aucun rapport avec le sujet.
Au contraire, je pense que le jugement prononcé contre mon voisin, fera jurisprudence.
Je rappelle tout de même qu'il a eu 3 mois de retrait de permis + une forte amande pour excès de grande vitesse, il circulait sur une 4 voies à 92 km/h
alors qu'il était limité à 30 km/h.
Maintenant, si vous savez mieux, merci de m'en informer, cela intéressera mon voisin qui ne souhaite pas en rester là.
Merci d'éviter les remarques "a bon entendeur" qui n'apportent rien
Par ailleurs, je n'ai rien lu d'un "cadre a tracter" dans l'article sus mentionné.
Me faudrait il des nouvelles lunettes ?
ou les gens causerait il sans savoir comme tu l'as si bien dit ?

Assurance cadre à tracter .

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john74
Il y a 4 années
,,

Bonjour John74
Ta réponse me surprends, N'aurais-tu pas omis de lire le titre de l'arrêté du 26 mars 1999,
cet article dit bien en titre:
"mécanisme d'attelage mécanique des véhicules à moteur et de leurs REMORQUES;"

Si tu tractes un véhicule à moteur, ce n'est pas considéré comme remorque, puisque pourvu d'un moteur.
De ce fait ce article n'a aucun rapport avec le sujet.
Au contraire, je pense que le jugement prononcé contre mon voisin, fera jurisprudence.
Je rappelle tout de même qu'il a eu 3 mois de retrait de permis + une forte amande pour excès de grande vitesse, il circulait sur une 4 voies à 92 km/h
alors qu'il était limité à 30 km/h.
Maintenant, si vous savez mieux, merci de m'en informer, cela intéressera mon voisin qui ne souhaite pas en rester là.
Merci d'éviter les remarques "a bon entendeur" qui n'apportent rien
Par ailleurs, je n'ai rien lu d'un "cadre a tracter" dans l'article sus mentionné.
Me faudrait il des nouvelles lunettes ?
ou les gens causerait il sans savoir comme tu l'as si bien dit ?


Bonjour ,
Il est évident que lorsqu'on ne lit qu'une partie du texte , on élude le reste , et cet article rappelle bien la directive européenne ''Directive 94/20/CE'' qui elle parle du cadre à tracter .
Vous ne faites aucune différence entre un véhicule remorqué ''en panne '' avec une barre fixe sans freinage ( limité à 25kmh et non 30kmh ) et le cadre à tracter qui lui possède un freinage et ou l'on peut tracter un véhicule dès l'instant où celui-ci peut rouler à plus de 25kmh , c'est bien ce que dit ce texte .
Maintenant tout dépend du cadre à tracter employé , s'il possède une homologation ou non .
Ce qui est surprenant c'est que les gens comme votre voisin circulent avec ce type d'attelage sans savoir si c'est autorisé ou non .
C'est bien la CE qui dicte une partie de nos lois par l'intermédiaire de directives européennes , pour preuve l'harmonisation des permis de conduire à venir le 19 janvier 2013 .
Les remarques à bon entendeur n'apportent peut-être rien ,mais les vôtres encore moins , si vous avez des textes à m'opposer , je suis preneur ; avant de me lancer dans l'achat de ce cadre à tracter , je me suis renseigné , ce qui n'a pas été aisé et renseigné sur les divers textes de loi , qu'il n'est pas toujours facile de comprendre .
Il est donc bien vrai que l'article ne stipule pas de cadre à tracter , mais dit que tout ce qui ne se réfère pas à la directive 94/20/CE est illicite . Il est donc bien vrai que sans changer de lunettes , si on ne se réfère pas à cet article , on ne sait pas de quoi il s'agit .
Il faut donc déjà savoir si le CAT de votre voisin possède une homologation , ensuite il est interdit de rouler a plus de 80kmh avec un tel attelage et d'emprunter sur une route à 4 voies plus de la 2ème ( doubler en 3ème ou 4ème position est interdit ).

cadre a tracter

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Magéoboy
Il y a 4 années
Je ne vois pas le rapport entre l'article qui stipule véhicule + remorque
et l'affaire dont je relate les faits.
En France, tracter un autre véhicule ne peut être considéré comme tracter une remorque.
Barre , corde ou cadre a tracter n'ont rien a voir la dedans.
La loi dit qu'un véhicule en remorque est limité à 30 km/h et sur ce fait le tribunal l'a condamné.
Le PV dit simplement qu'il tractait un autre véhicule et non une remorque et que de ce fait rien ne l'autorise à dépasser le 30 km/h

Maintenant chacun peut faire comme il pense, moi je ne m'y risquerais pas .

Assurance pour cadre à tracter camping car

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john74
Il y a 4 années
,,Je ne vois pas le rapport entre l'article qui stipule véhicule + remorque
et l'affaire dont je relate les faits.
En France, tracter un autre véhicule ne peut être considéré comme tracter une remorque.
Barre , corde ou cadre a tracter n'ont rien a voir la dedans.
La loi dit qu'un véhicule en remorque est limité à 30 km/h et sur ce fait le tribunal l'a condamné.
Le PV dit simplement qu'il tractait un autre véhicule et non une remorque et que de ce fait rien ne l'autorise à dépasser le 30 km/h

Maintenant chacun peut faire comme il pense, moi je ne m'y risquerais pas .


Ce n'est pas une histoire de faire comme chacun pense .
J'ai un courrier de mon assistance juridique d'assurance , qui reprend les différents points de droit français et communautaire à ce sujet , j'ai essayé de faire un copié collé , mais celà ne fonctionne pas . Si vous voulez que je vous l’envoie merci de cliquer sur mon pseudo et de me communiquer votre adresse mail , vous verrez que c'est beaucoup plus simple à comprendre , avec les différents rappels de texte .