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Forum Etats-UnisRefaire son passeport pour les Etats-UnisPosté par CB01 le 6 mars 2011 à 13:47 dans Formalités Etats-UnisBonjour à tous,Je prépare mon voyage aux US de cet été et au moment de devoir refaire mon passeport, j'avoue que je ne sais pas trop qui croire...En effet, mon ancien passeport est de mars 2006, donc encore valide 5 ans...mais pas pour les USA. En me renseignant à la mairie de mon village et à l'agence de voyage, on me dit qu'il ne m'en coutera rien et le nouveau passeport aura la validité restante de l'actuel. Mais en appelant à la mairie de la sous préfecture où il y a la station biométrique, là, on me dit que je vais devoir payer les 86 euros... Je me permets de poser la question car à la sous pref, les petites dames n'avaient pas l'air très sures de leur réponse... Merci d'avance pour votre aide ! passeportPosté par didine0509 le 28 avril 2011 à 14:21Bonjour, Avez-vous eu plus de renseignements, étant dans la même situation que vous pourriez-vous m'en dire plus. Merci Merci d'avance pour votre aide ! Annonces Google
Passeport à refairePosté par Saby69 le 28 avril 2011 à 15:37Bonjour Si votre passeport était encore valable mais que vous devez le changer pour un voyage aux Etats-Unis, il ne vous en coûtera rien... par contre, ils vous garderont l'ancien passeport ! Ma belle-soeur s'est trouvée dans le même cas que vous l'an dernier et elle n'a rien payé... Je ne pense pas que la loi ait changé depuis ! Cordialement Sabine http://www.carnets-usa-canada.com passeportPosté par didine0509 le 28 avril 2011 à 15:51Merci de votre réponse, mais comment cela se passe t il, ma mairie m'a demandé d'apporter un timbre fiscal à 89€ pour refaire mon passeport. Si j'achète le timbre et qu'on me dit que c'est gratuit. Dois je rappeler la mairie? Que dois je présenter? Merci pas besoin payer timbre fiscal pour refaire passeport encore validePosté par Saby69 le 28 avril 2011 à 16:08N'achetez pas le timbre fiscal, vous avez juste à présenter votre passeport encore valide, 2 photos d'identité où vous ne souriez pas, un justificatif de résidence et un justificatif de votre voyage aux USA (contrat de voyage, billets d'avion...) Votre mairie devrait vous donner la liste de tout ça... et prendre vos empreintes. Ma belle-soeur l'a eu sous 1 mois sans avoir rien payé ! Sinon, allez directement à la sous-préfecture, ça ira plus vite et vous aurez les bonnes infos ! cas de gratuitéPosté par Mayannick le 28 avril 2011 à 16:24Désolée, mais obtenir un nouveau passeport gratuitement pour partir aux US n'est pas un droit Si certains l'obtiennent c'est qu'ils ont la chance d'avoir à faire à un interlocuteur qui interprête favorablement le cas de gratuité suivant "Erreur matérielle commise par l'administration lors de l'établissement" Certains estiment qu'avoir établi un passeport non conforme alors que les US avaient déjà fixé les nouvelles règles est une faute administrative, d'autres ne l'estiment pas ainsi C'est donc un coup de chance de tomber dans l'un ou l'aute cas CF http://vosdroits.service-public.fr/F1709.xhtml Annonces Google
gratuité passeportPosté par Saby69 le 28 avril 2011 à 17:37Il ne vous reste plus qu'à passer par la mairie de votre village... qui a visiblement une interprétation favorable des textes ! Sabine Point passeport...Posté par CB01 le 10 mai 2011 à 12:19Bonjour à tous, Je suis allée à la mairie possédant la station pour la réalisation de mon nouveau passeport biométrique et effectivement, la dame m'a bien dit aussi que tout dépendait de qui validait le dossier "haut dessus" ! Certains chanceux se font rembourser et d'autres paient plein pot ! Si vous faites partie de la 1ère catégorie, il existe un imprimé pour se faire rembourser les timbres fiscaux.... Donc en gros, pour le moment, j'ai repayé mon passeport et j'attends de voir quel sera mon sort !! Mais...je ne savais pas avant d'y aller qu'il fallait amener un justificatif du voyage pour avoir plus de chance de se faire rembourser...! Bon courage à tous ! renpouvellement passeport pour USAPosté par Saby69 le 10 mai 2011 à 19:39Bizarre, l'an dernier ma belle-soeur n'a même pas avancé d'argent... elle a donc eu de la chance ! Par contre, je savais bien qu'il fallait un justif de voyage... logquementPosté par gignac31 le 1 août 2011 à 15:59passeport gratuit si durée identique..soit les 5 ans restants.. si nouveau passeport valable 2021.. évidemment payant.. passeport gratuit dans ce casPosté par Nath 70 le 1 août 2011 à 18:08Hello, Le renouvellement du passeport pour se rendre aux usa est gratuit si le passeport a été fait après 2005. La durée de validité restera la même que sur l' ancien passeport. Il n'y a pas de timbre fiscal à donner... Je mets le lien ou tout est expliqué ainsi qu'un copié collé de la phrase qui le dit clairement. <http://vosdroits.service-public.fr/F1709.xhtml< Renouvellement du passeport pour voyager aux États-Unis : Si vous possédez un passeport Delphine à lecture optique délivré après le 26 octobre 2005, vous pouvez le remplacer gratuitement par un passeport biométrique. Annonces Google
suite...Posté par Nath 70 le 1 août 2011 à 18:25oups le copié collé ne va pas jusqu'au bout...je le remets donc : Renouvellement du passeport pour voyager aux Etats Unis : Si vous possédez un passeport Delphine à lecture optique délivré après le 26 octobre 2005, vous pouvez le remplacer gratuitementpar un passeport biométrique. En effet ce type de passeport ne vous permet pas de voyager aux Etats Unis sans visa. Il convient d'apporter la preuve du voyage à l'appui et la demande. La date limite de validité du nouveau passeport est identique au précédent passeport. Formalités : A l'exception du timbre fiscal, les formalités sont les mêmes que pour un renouvellement. Dans quels cas peut-on obtenir un passeport gratuitement ? - Service-public.fr règlementation toute neuvePosté par Mayannick le 1 août 2011 à 19:51He bien bravo pour l'info! Ca vient juste de sortir Cette possibilité date du 28 juillet 2011!!!! C'est bien pour ceux qui ont encore ce type de passeport Nouveau pas nouveau ?Posté par Nath 70 le 1 août 2011 à 20:47Bonsoir Mayannick, Comment ça ça date du 28 07 11 ? J'ai pas compris pourquoi tu dis ça? ça existait déjà en 2007 lorsque j'avais regardé si mon passeport était valide et le renouvellement était déjà gratuit dans cette situation. |
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