question épineuse aux réponses incertaines

Salut,

Les couts de transferts sont publiques, se trouvant dans les brochures tarifaires des banques Françaises et US et varient bien entendu d'une banque à une autre. La Société Générale présente en page 20 de ses tarifs actuel: 0,09 % du montant, minimum de 13,75EUR, maximum de 70,00EUR; plus commission de change sur le montant de la transaction: 0,05% du montant avec un minimum de 14,00EUR; je crois me souvenir qu'au montant total est ajouté une TVA. Sur le site web de Bank of America, un "wire transfer" international entrant coute $16.

Pour les montants, il n'y a aucune justification à apporter pour une somme jusqu'à $10,000, au-delà il faut justifier. Dès qu'on entre dans les transferts entre pays, ceci implique des conséquences fiscales entre Fisc français et IRS, lutte contre le blanchiment d'argent, fraude fiscale, ...

Pour la résidence, il est possible que des non-résident aient un numéro ITIN afin de remplir une déclaration fiscale, il serait assez normal dans ce cas qu'ils aient aussi un compte bancaire dans le pays pour au moins pouvoir payer leur impôts. D'après mes souvenirs pour ouvrir un compte bancaire il faut normalement avoir un titre de séjour valide prouvant qu'on a besoin d'un compte bancaire. Etant résident je n'ai pas eu à me poser la question.

J'ai trouvé sur Google plusieurs sites web qui donnent des solutions sur la manière d'opérer, mais je trouve les explications assez fantaisistes et très borderline.

La question est assez pointue et les répercutions de réponses non précises potentiellement ennuyeuses. Personnellement je prendrais conseil auprès d'un avocat spécialisé (même pas auprès de mon banquier).