société de responsabilité limitée (SRL)

Salut Tony

Il n'existe pas de sites d'internet ;voici l'explication d'une srl (société de responsbilité limitée )

Dans la société de responsabilité limitée, les sociétaires limitent sa responsabilité à la remise effective des biens qui se sont engagés à réaliser (les apports compromis). Cependant, ils(elles) répondront en face de troisièmes avec tout son patrimoine jusqu'à couvrir le total les apports compromis par la totalité des sociétaires et garantiront de la même manière que les biens fascinés par la société sont été valuados correctement.
Le nombre de sociétaires ne peuvent pas dépasser cinquante.Le capital social de la société trouve divisé en quotas. Tous les quotas doivent avoir la valeur égale, celle qui doit être de dix peso (10 $) ou ses multiples.
Comme conséquence de la limitation de responsabilité, les apports qui peuvent être effectués sont dans un argent ou dans espèce, soi en devant remettre derniers ceux-ci dans sa totalité au moment de la constitution. Quand ce qui est apporté sera argent, les sociétaires peuvent décider que la remise des fonds n'est pas effectuée complètement quand 25 % ont constitué la société de toute façon, au moins il doit être remis après l'avoir constituée et le reste, il(elle) devra il(elle) intégrait la société dans un délai(terme) maximal de 2 ans.
Comme un principe général, les quotas peuvent se transmettre d'une personne l'autre librement, mais le contrat social peut établir certaines limitations à ces transmissions, qui ne peuvent pas arriver à la prohibition. Cela a sa raison d'être dans la circonstance dont dans ce type de société, est important le facteur personnel de chacun des sociétaires c'est-à-dire les sociétaires doivent avoir certaine confiance entre eux.
L'une des limitations auxquelles nous nous rapportons pour la transmission des actions est d'octroyer le droit aux sociétaires d'acquérir les quotas de certain(quelqu'un,quelque chose) des sociétaires qui veut vendre avec priorité le troisième, pour lequel il faut établir le procédé. L'autre limitation, il(elle) peut consister à exiger l'approbation du transfert des quotas aux majorités déterminées. La loi exige que le refus d'octroyer l'approbation soit raisonnable
Organe de société qui a à sa charge l'administration et une représentation de la société est la gérance, qui est composée des gérants, lesquels peuvent être l'un ou quelques sociétaires ou troisièmes.
On peut établir dans le contrat un organe de contrôle interne, dénommé charge de syndic ou un conseil de la vigilance. Si le capital social surpassera le $ 2.100.000.-,
alors la société devra obligatoirement disposer(compter sur) d'un organe de contrôle interne comme les indiqués.
Dans la société les sociétaires adoptent les résolutions. Le contrat devra établir de quoi il(elle) se range les dites décisions seront adoptées. L'habituel consiste en ce que les décisions sont adoptées à la Réunion de Sociétaires. Cependant, la loi dispose d'autres formes d'adopter les décisions qu'ils(elles) ne requièrent pas dont les sociétaires se réunissent.
Quand la décision aura à voir avec la modification du contrat social, si un des sociétaires avait la majorité nécessaire pour prendre par oui seulement la décision, la quelle varie selon que le contrat aurait prévu (plus de la moitié du capital social) ou non (trois quatrièmes parties du capital social), la loi exige la voix de l'autre sociétaire dans le même sens.
Bonne chance

à bien tôt
adilen