Forum États-Unis

Hospitalisation Etats-Unis

4 réponses

Dernière activité le 20/09/2020 à 10:39 (consulter)

Avis non contrôlés
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Johnguyen
Le 16 septembre 2020
Bonjour,

A la suite d'un accident de bateau la semaine dernière mon pere et ma petite soeur sont hospitalisés en Californie pour les grand brulés (le bateau à explosé)

Ils sont assuré à la CFE sans complémentaire (nous le savons c'est inconscient), ils sont de nationalité française et étaient résidents depuis 3 ans.

Leur prognostic vital n'est plus engagé mais ils sont brûlé à 35% de leur corps dont le visage. 

J'ai plusieurs qustions : 

- Est-ce que si nous les rappartions en France (rapartiement sanitaire à notre charge bien entendu) l'hospitalisation, futures chirurgies sont pris en compte par la CFE - impossible de les joindre pendant le COVID. ? J'ai déjà envoyé plusieurs mails

- Connaissez-vous des compagnies de rapartiments sanitaires (avec sivières)?

- Nous sommes déjà a 700k dollars de frais hospitalier, au bout de 6jours, ils prévoient plus d'1mois d'hospitalisaiton et autres chirurgies. Dans ce cas, SI ils restent hospitalisés aux Etats-Unis comment cela se passe au niveau du règlement des frais? Peuvent-ils nous poursuivre si nous n'avons pas l'argent? Si ils quittent les Etats Unis, des poursuites sont-elles possibles? Peuvent-ils hypthéquer notre maison? Que sont-ils en moyen de faire?

En vous remerciant d'avance pour votre précieuse aide !

Re: Hospitalisation Etats-Unis

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Kimy6791
Il y a 1 semaine
Bonjour,

Je ne serai malheureusement d'aucun secours, mais as-tu posté ton message sur les forums d'expat ? Et du côté de l'accident ? La raison de l'explosion ? Il n'y a pas une assurance qui pourrait intervenir ?

J'espère que tout va s'arranger rapidement pour ton père et ta soeur.

Re: Hospitalisation Etats-Unis

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tonton cristobal
Il y a 1 semaine
Je connais le sujet:
Effectivement vous risquez des poursuites judiciaires que ce soit aux US voire en France si vous vous faites rapatrier
La procédure en cas de non paiement est la suivante:
-citation devant un tribunal US, deux hypothèses :
 ou vous vous présentez (avec avocat)
 ou vous ne vous présentez pas
Evidemment vous pouvez toujours discuter le montant de la facture, mais cela débouchera tot ou tard par une condamnation.Il vous faudra payer sous une forme ou sous une autre
Si vous rentrez en France, vous risquez une procédure d'exequatur (en fait l'avocat américain
va demander à un confrère français de vous faire condamner à payer le jugement américain
il s'en suivra donc une exécution par huissier,cela peut aller  de l'hypothèque de votre maison  (mesure conservatoire) jusqu'à sa saisie
En France il vous faudra donc vous constituer également avocat
Tout ceci entraine des frais de justice énormes, des intérets de retard,etc etc
Dans l'immédiat il vous faut commencer par déclarer ce sinistre à l'assurance de  votre carte de crédit (selon type de  carte) mais pour mémoire et selon le droit français, vous avez cinq jours francs date de départ du sinistre pour cette déclaration; vous risquez, si vous etes garantis, une déchéance de garanties pour cette raison; les assurances santé des cartes de crédit ont toujours eu mauvaise réputation et n'interviennent toujours que sous la pression judiciaire par ailleurs si vous avez une assurance de défense et recours (américaine ou française) lui demander son intervention pour l'assistance judiciaire
Vous n'avez peut-etre pas intéret à rentrer en France (ou vous avez du bien) et à rester aux USA, en cas de condamnation, ou la précédure est sensiblement identhique à la française cad
saisie d'une  part de vos revenus aux USA (quotité saisissable)
En résumé, vous devez impérativement consulter un avocat américain pour connaitre vos droits et possibilités dans un tel contentieux.
Bonne chance




Re: Hospitalisation Etats-Unis

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Damien-Miquel
Il y a 1 semaine
Quelle horrible situation ! Faites bien attention et ne suivez pas les conseils du forum, sauf specialiste. Il vous faudrait prendre tout de suite contact avec un avocat aux Etats-Unis ou en France pour etre sur de ne pas vous mettre dans un imbroglio pour dette impayée. 

Re: Hospitalisation Etats-Unis

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tonton cristobal
Il y a 6 jours
J'avais omis de vous présiser qu'en cas de retour en Europe et de rcours de cet organisme hospitalier, les premières formalités de recouvrement commencent toujours par des pressions d'un organisme contentieux (généralement installé en Suisse)
Ce sont de tentatives de recouvrement amiable sans conséquence de  poursuites judiciaires
mais il faut toujours respecter la poprécédure:
-tribunal US
-condamnation
-exécution (aux USA ou  suites de la procédure en France comme déjà expliqué)
dans cette dernière hypothèse vous en avez pour des années à voir le bout d'une procédure internationale.
Pour mémoire, il faut se souvenir qu'aux USA, la santé c'est un big business, les hopitaux sont des établissements commerciaix qui veulent gagner de l'argent (vous n'etes plus en France)
Il faut également savoir que les opérations onéreuses pour les américains,assurés les prix se discutent entre assurances et hopitaux, c'est vous dire l'ambiance  sur ces problèmes de santé
et que certains établissements de santé, refusent parfois de prendre des patients s'ils n'ont pas la certitude des garanties d'assurances ( c'est d'ailleurs le cas en Californie

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