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Annulation : Force majeure ?!

Posté par Arno92 le mardi 17 février 2009 à 19:38 dans Agences de voyage et TO

Si le séjour annulé en guadeloupe a été pris dans les 2 dernières semaines, le TO peut-il qualifier le motif d'annulation de la force Majeure ?

Dans mon cas, il s'agit de Nouvelles Frontières, articles 9 et suivants et 15 des conditions générales de vente.

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