|
 Forum RussieSOS - Acte de naissance Russe - SOSPosté par Samuel le 29 avril 2008 à 15:55 dans Formalités RussieBonjour, Je suis français, ma femme est russe, et nous avons une petite fille de 3 mois, qui est naît en France et qui est française. Ma femme voudrait passer l'été en famille en Russie et présenter notre petite Victoria à sa famille russe. Mais nous sommes confrontés à un problème pour lequel je sollicite l'esprit communautaire de ce forum. Lors de la préparation de notre mariage, le traducteur avait introduit plusieurs erreurs d'orthographes dans la traduction de l'acte de naissance de mon épouse, il a notamment changé une voyelle dans son nom de jeune fille. Cette erreur s'est repercutée dans notre livret de famille et en conséquence, dans l'acte de naissance de notre enfant, qui porte nos deux noms de famille (pour faciliter plus tard sa naturalisation russe...). En revanche, le passeport et le titre de séjour de ma femme ne comportent aucune erreur sur le nom de famille. RESULTAT: la mairie refuse de créer un passeport et une carte d'identé pour notre fille, car sur son acte de naissance, à une lettre près, elle n'a pas le même nom que sa mère... Les officiers de mairie nous ont expliqué que de toutes manières, même si un passeport comportant encore une fois cette erreur d'orthographe été crée pour notre fille, lors du départ en Russie, l'embarquement dans l'avion pourra être refusé à ma femme et à ma fille, leur nom exact ne concordant pas sur leurs passeports respectifs. Nous devons donc faire appel au procureur de la république, par l'intermédiaire du tribunal de grande instance, afin de faire les corrections nécessaires sur tous les documents officiels comportant cette erreur, à produire pour l'établissement du passeport et de la carte d'identité de notre enfant (i.e.: livret de famille avec acte de mariage et surtout acte de naissance de notre fille). Pour ce faire, le tribunal nous demande de refaire traduire par un traducteur asermenté de la cour d'appel "une copie intégrale de l'acte de naissance" de ma femme, "daté de moins de six mois et revêtu d'une apostille". L’apostille est un sceau officiel, qui tient lieu de légalisation d’un acte public. Le problème est que l'original de l'acte de naissance de ma femme (ancien de 29 ans et non-apostillé puisque ce n'est pas une copie) est en Russie, que ma femme est en France, et que malgrè tout, l'organisme russe qui gère les actes de naissances (ZAGS) refuse de produire une copie récente et de l'apostiller, sous justification que l'acte de naissance n'est délivré qu'une fois dans la vie, et qu'aucune copie ne peut ensuite être produite. CONSEQUENCES: pas de copie intégrale de l'acte de naissance de ma femme, daté de moins de six mois et apostillé = pas de traduction asermentée possible = pas de correction par le procureur = pas de rectification de l'acte de naissance de notre fille = pas de création de passeport par la mairie = pas de voyage en Russie. En conclusion, à cause d'une erreur de traduction faite par un traducteur professionnel, ma fille ne peut pas voir sa famille en Russie car ma femme ne peut pas rentrer au pays avec elle, et depuis plusieurs jours, elle reste enfermée à la maison à pleurer à chaudes larmes... AIDEZ MOI s'il vous plaît, que me conseillez vous pour débloquer cette situation ? Merci de m'avoir lu jusqu'au bout et merci beaucoup pour vos réponses par avance. Samuel.     
sos, acte de naissancePosté par locevo le 1 mai 2008 à 18:20Je vous ai lu jusqu'au bout... effectivement c'est une situation difficile et je compatie. Ce que je ne comprends pas c'est pour votre femme, il doit bien avoir un moyen d'obtenir son acte de naissance de la part de la mairie en russie. Comment font les gens si ils perdent leur acte de naissance? la mairie doit bien pouvoir leur donner une copie? peut etre que la mere de votre femme ou son pere peut demander cet acte de naissance pour elle. Bien a vous Annonces Google
Une idée à tenter...Posté par Samuel le 5 mai 2008 à 03:12Bonjour Locevo et merci de votre intérêt pour notre problème. Votre réponse me donne une idée: cette semaine, ma belle-soeur russe ira pour ma femme à l'organisme chargé des actes officiels (ce n'est pas une mairie mais le ZAGS) et expliquera qu'elle a perdu le document et qu'elle a besoin d'en avoir une copie (qui sera alors datée d'aujourd'ui et légalisée). J'espère que cela fonctionnera. Je vous tiendrai au courant sur le forum car cela pourrait aussi servir à d'autres. Mais pour l'instant, affaire à suivre... Bien à vous également, Samuel.
Non, çà n'a pas marché...Posté par Samuel le 5 mai 2008 à 13:03Re-bonjour ! Comme prévu, ma belle-soeur est allé au ZAGS aujourd'hui pour ma femme (voir dernier message). Cà n'a pas marché, on lui a expliqué qu'il était formellement impossible de produire un extrait d'acte de naissance, sous aucun prétexte, même s'il avait été perdu, et encore une fois, on lui a rappellé que l'acte de naissance n'est produit qu'une unique fois dans la vie... à la naissance... Si quelqu'un a des conseils, je reste preneur... Merci de votre attention, Samuel.
autre solutionPosté par roosendaaler le 10 mai 2008 à 18:56Bonjour Mon épouse a eu le meme problème en Roumanie : ils ne voulaient pas lui donner un nouvel acte de naissance pour notre mariage.je suis allé à la mairie et leur ai expliqué qu' en Roumanie , il n y a qu un seul acte délivré à la naissance et que ce n est pas parce qu' en France on peut en emettre autant qu on veut que c est partout pareil .et ca a marché ( le consulat de Russie à Paris peut il confirmer à votre mairie que l acte de naissance est unique ? si oui vous etes sauvés ) Maintenant j habite en Russie depuis 4 ans et le conseil que je peux vous donner , c est de donner de l argent à la personne de l organisme russe .avec de l argent tout est possible en russie mais si vous ne proposez pas ils ne vont rien donner et ne pas se bouger. En ce qui concerne l embarquement pour la Russie , je ne vois pas pourquoi on refuserait l'embarquement surtout qu ils regardent à peine les visas.et pour ce qui est du retour ce qui compte c est le cyrillique ! bon courage
Bonne nouvellePosté par Samuel le 18 mai 2008 à 12:39Merci Gael pour tes conseils ! Aujourd'hui j'ai une bonne nouvelle: nous avons réussi à obtenir en Russie l'acte de naissance tant désiré de mon épouse, daté de cette semaine et revêtu d'une apostille ! Cette fois-ci, ma belle-soeur n'est pas allé comme la dernière fois au ZAGS de campagne qui avait émis l'original de l'acte de naissance de ma femme il y a 29 ans, mais directement au ZAGS de Moscou. Sur présentation de l'original et en donnant à peine 300 roubles, on lui a fait le papier sans problème. Pour ceux qui auraient le même problème à l'avenir, changez donc de bureau et proposez de l'argent, çà peut marcher !!! La première étape de notre problème est donc maintenant résolue ! La semaine prochaine, l'ami d'un ami russe, qui est commercial et qui vient régulièrement en France pour affaires, fera un petit crochet par Lyon pour nous apporter le précieux sésame en main propre. On pourra alors le faire traduire par un traducteur assermenté de la cour d'appel afin de monter le dossier de demande de correction des actes civiles français (mariage et naissance de notre fille) auprès du procureur de la république, via le tribunal de grande instance. Ensuite, on pourra enfin faire la demande de passeport et de CNI pour notre fille, et l'emmener voir sa famille russe... Merci à ceux qui ont pris le temps de me lire malgrè la complexité du problème, et en particulier à ceux qui m'ont répondu. Et bonne suite à vous sur ce forum. Samuel. Annonces Google
apostille d'acte de naisssancePosté par yuyu le 6 novembre 2008 à 10:42Bonjour, Samuel, Je voudrais vous demander ou est-ce qu'on peut apostiller l'acte de naissance delivré par le ZAGS de Belgorod? Merci de votre réponse
ZAGS - BelgorodPosté par Samuel le 11 novembre 2008 à 02:59Bonjour Yuyu !! Vu que moi et mon épouse avons réussi au bureau central d'enregistrement civil de Moscou (ZAGS), je pense qu'en effet vous devriez réussir à faire apostiller votre acte de naissance au ZAGS central de Belgorod. C'est quand-même une ville de plus de 350.000 habitants... Nous, nous avions échoué en allant dans un ZAGS de campagne dans la ville de naissance de ma femme mais à Moscou, pas de problème (moyennant une petite somme d'argent mais pas grand chose). Je pense qu'à Belgorod, ce doit être la même chose. Le mieux est de les appeller avant d'y aller pour vérifier. Voici donc pour vous l'adresse et le téléphonne du ZAGS de Belgorod: Белгородского района отдел ЗАГС: адрес: г.Белгород, Шершнева ул., 1А. телефон: +7 (4722) 260926. (ближайшее метро: г.Белгород). Voilà, j'espère que cela vous sera utile et que çà répond à votre question. Bien cordialement, Samuel. P.S.: Si vous appellez depuis la France, n'oubliez pas les deux zéros avant le sept (indicatif +007 pour entrer en Russie).
recherche acte de naissancePosté par ritonst le 12 mars 2010 à 17:29bonjour ma copine est russe et nous voulons nous marier en france pour cet été. j'aurais voulu savoir pour la copie integrale de l'acte de naissance de ma copine si c'est la meme chose que le certificat de naissance et si ce n'est pas ca, ou elle peut l'obtenir ? je vs remerci
Acte de naissance pour mariage.Posté par Samuel le 12 mars 2010 à 23:57Bonjour Ritonst, Ce que ta fiancée a besoin, c'est une traduction effectuée par un traducteur assermenté de son acte de naissance originel. En Russie, on ne délivre pas de copie de ce document. Normalement, ta copine doit donc avoir en sa possession son acte (ou certificat) de naissance depuis toujours (Свидетельство о рождении). Il est possible qu'on te demande une apostille de moins de 3 mois aposée sur ce document (à faire faire par le ZAGS en Russie) mais moi, on me l'a pas demandé quand je me suis marié. A l'époque soviétique, l'acte de naissance était une sorte de grosse carte pliable en carton, le plus souvent de couleur verte, de la taille d'un passeport (je ne sais pas si çà peux t'aider...) Autre info, il est préférable que vous déclariez aussi votre mariage en Russie (au ZAGS), c'est pas obligatoire (c'est à voir en fonction de ce que vous avez à y gagner ou à y perdre dans votre situation...) Dernière chose, vérifiez bien que la traduction des nom et prénom de ta copine est bien orthographiée, car dans le cas contraire, si une erreur d'orthographe est incorporée dans la traduction, comme moi vous aurez des galères pendants des années et des années avec tous les organismes officiels (d'autant plus que çà se répercutte sur les enfants...) Voilà, j'espère que ma réponse répond bien à ta question. Bon courage et bonne chance pour ce mariage. Les mariages franco-russes ne sont pas les plus façiles, je parle par expérience après 8 ans de mariage, il faut en être conscient dès le départ pour favoriser un bon mariage... Bien cordialement, Samuel.
comment ca????Posté par AlionaVa le 14 mars 2010 à 10:28Vous dites: "En Russie, on ne délivre pas de copie de ce document." Comment ça???? Je suis russe, il m'est arrivé de perdre mon acte de naissance 2 fois! Et chaque fois on me délivrait un nouveau, cela prenait à ZAGS 10 minutes - juste le temps de trouver les infos dans l'ordi, imprimer et tamponner. Préalablement il a fallu payer à la banque une somme - je ne me souviens pas combin exactement, équivalent de 7 EUR je crois. La taxe a surement changé depuis mais la procedure de délivrance des copies reste la meme. Annonces Google
Acte de naissancePosté par ritonst le 14 mars 2010 à 10:53Merci de vos réponse, mais est ce que la copie de l'acte de naissance est la même chose que le petit livre du certificat de naissance(et pouvez vous me traduire en russe ce document acte de naissance).qu'a ton a gagner ou perdre en déclarant notre mariage a la ZAGS?
Acte de naissancePosté par AlionaVa le 14 mars 2010 à 11:02En Russie cela s'appelle СВИДЕТЕЛЬСТВО О РОЖДЕНИИ. (acte de naissance ou certificat de naissance). Je peux vous traduire ce document, envoyez-le moi sur mon mail Amber14@yandex.ru Par contre je ne comprends pas bien votre dernière question.....Pourriez-vous me la préciser?
acte de naissancePosté par ritonst le 14 mars 2010 à 19:13merci de ta reponse Samuel a dit de declarer a la ZAGS notre mariage (ce qui n'est pas obligatoire) celon si c'est avantageux ou pas, je n'est pas compris pourquoi.
déclaration à ZAGSPosté par AlionaVa le 14 mars 2010 à 20:10j'ai jamais fait comme j'était jamais mariée à un étranger mais je suis sure que vous ne perdrez rien et que cela peut vous etre utiile en quelque sorte - et surtout à vos enfants par la suite.
Apostille russePosté par Alsace83 le 10 janvier 2011 à 15:50Si vous avez besoin d'apostiller les documents qui viennent de Russie vous pouvez contacter http://www.alba-translating.ru/index.php/fre/apostille.html. Ils peuvent légaliser les documents pendant 3-4 jours et cela coûte 2500 roubles / documents (60-65 euro). On peut envoyer les papiers via DHL ou FedEx, donc on n'a pas besoin de revenir en Russie. Vous payer quand on vous envoie les documents avec apostille par émail. Annonces Google
Besoin d'aide pour extrait de naissancePosté par MalekMalek le 19 mars 2011 à 01:22Bonjour à tous, Je suis né à Moscou en 1979. A l'âge de 4 ans je suis rentré en Algérie avec mon père. Depuis quand j'ai besoin d'un acte de naissance je vais au ministère des affaires étrangère en Algérie. Aujourd'hui, je suis en France et la préfecture me demande l'original de mon acte de naissance émanant des autorités d'état civil du lieu de naissance et sa traduction. Ces documents doivent être apostillés. Aujourd'hui, je ne sais pas comment faire, je ne suis jamais revenu en Russie et je ne parle pas du tout la langue Russe. Si 'il vous plait est qu'il y'aurait quelqu'un qui pourrait me dire comment je dois faire est ce que je peux faire une demande pour le recevoir par courrier, ou bien si il existe des agences qui proposent ce genre de service ou encore me déplacer et dans ce cas là, est ce qu'il serait difficile d'avoir un visa. Je vous remercie d'avance pour vos réponses. 
Autres discussions Formalités Russie
 Photos Russie  |
||||||||||
ANNONCES
Répondre à ce message
SUJET
